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                       MASTER 2 (FINALITÉ PROFESSIONELLE)

DROIT DU MARCHÉ ET DU PATRIMOINE ARTISTIQUE

Annuaire des alumni

  • Laurent Pfister - Direction du M2
    Laurent Pfister, agrégé des Facultés de Droit et docteur en droit, est professeur d’histoire du droit à l’Université Panthéon-Assas où il assure la présidence du département de droit romain et d’histoire du droit, ainsi que la direction de notre M2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Lauréat de l’Université de Strasbourg, il a enseigné aux Universités de Saarbrücken, de Paris Descartes, de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Il est professeur invité des Universités de Vienne et de Rome III. Il est l’auteur de nombreuses études sur l’histoire de la propriété littéraire et artistique. Il a aussi publié une Introduction historique au droit privé dans la collection Que sais-je ? (Paris, PUF, 2004, n° 408). Ses recherches et travaux portent notamment sur l’histoire du droit comparé, l’histoire du droit des biens ou encore du droit des affaires.
  • Sabine Berger - Fondamentaux de l'Histoire de l'art / Co-direction du M2
    Madame Berger assure actuellement la direction du Master 2 professionnel Droit du marché et du patrimoine artistiques de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, conjointement avec M. Pfister. Formée en Histoire de l’art et Archéologie du Moyen Age à l’Université Paris IV-Sorbonne, Sabine Berger est à présent Maître de conférences en Histoire de l’art médiéval au sein de l’U.F.R. d’Art et Archéologie de ce même établissement et rattachée au Centre André Chastel-U.M.R. 8150 (Laboratoire de recherche en Histoire de l’art). Sa thèse de doctorat, soutenue en 2012, a porté sur l’action édilitaire et artistique de l’entourage politique des derniers Capétiens directs, de 1270 à 1328. Ce travail a consisté en un recensement et une interprétation des édifices et des œuvres accomplis à l’initiative des conseillers royaux, dont les pratiques mécénales et le comportement culturel ont été précisés. Par le recours conjoint aux sources monumentales, archivistiques, textuelles et iconographiques, une première typologie a pu être établie. L’étude des commandes architecturales et artistiques des serviteurs du roi de France a plus particulièrement impliqué une confrontation de celles-ci avec les réalisations royales contemporaines afin de saisir les motivations de ce milieu émergent et de déterminer l’impact de l’action de ces hommes sur la construction et les arts dans la première moitié du XIVe siècle. De 2005 à 2012, elle a eu l’opportunité d’enseigner l’histoire de l’art et de l’architecture du Moyen Age à l’université, comme allocataire-monitrice (2005-2008) puis A.T.E.R. (2010-2011) à l’Université Paris IV-Sorbonne, en tant qu’A.T.E.R. (2008-2009) puis chargée de cours et tutrice (2009-2010) à l’Université François-Rabelais de Tours mais également comme chargée de cours à l’Université de Picardie. Elle enseigne depuis septembre 2013 – en Licence comme en Master – l’art et l’architecture européens des VIIIe-XVe siècles de même que l’apport des nouvelles technologies pour l’étude de l’art et du patrimoine du Moyen Age occidental. Elle est en outre intervenante en Licence “Archéologie et histoire de l’art” et dans le Master pro. “History of art and museum studies” (Paris Sorbonne University in Abu Dhabi). Elle est l'auteur de nombreuses études en Histoire de l'art au titre desquelles nous pouvons citer « Artistes et maîtres d’œuvre au service des conseillers royaux dans la France des années 1300 » (communication dans le cadre du colloque international Aux origines de l’artiste dans l’Europe médiévale et moderne (1300‐1600). Artistes à la ville et artistes à la Cour (statuts, compétences et conditions de l’exercice des métiers artistiques), organisé par l’université de Trèves et le Centre André Chastel, dir. Dagmar Eichberger et Philippe Lorentz, 19-21 juin 2014, Paris, INHA) ; ou encore plus récemment, « Diffusion des formes artistiques : les "styles" 1200, 1300, 1400 » (Encyclopédie pour une histoire nouvelle de l'Europe [en ligne], Labex EHNE, 2016). Sources : Linkedin Centre Chastel - Paris I Sorbonne
  • Jérôme Barré - Fiscalité du marché de l'art
    Jérôme Barré anime l’expertise Patrimoine et Entreprises Familiales du cabinet parisien Franklin. A l’issue d’une carrière de directeur au sein des directions fiscales et juridiques de grands groupes d’assurances et bancaires, M. Barré reprend son métier d’avocat au sein de cabinets internationaux. A ce titre, il accompagne les actionnaires, dirigeants, personnes physiques dans un environnement national et international. Plus particulièrement, il intervient dans les restructurations d’entreprises familiales et de groupes, l’organisation des donations et des successions, la résolution / médiation de successions, l’assistance à contrôle et à contentieux fiscaux. Il est également chargé d’enseignement dans plusieurs autres masters d'universités parisiennes ainsi qu’à l’ESCP. Sources : Franklin Avocats LinkedIn
  • Nicolas Binctin - Propriété intellectuelle et oeuvres d'art
    Agrégé des facultés de droit, il est aussi professeur à l’Université de Poitiers où il enseigne le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle et codirige le M2 profession Droit de la recherche et Valorisation. Il assure des enseignements en droit de la propriété intellectuelle pour les universités Paris II et Paris XII. Il est membre du Cecoji. Il a soutenu en 2005 une thèse ayant pour titre Le capital intellectuel, publiée en chez Litec, collection Bibliothèque de droit de l’entreprise, en 2007. Ce travail aborde l’exploitation des biens intellectuels par la technique de l’apport en nature en société, en détaillant l’articulation entre les contraintes du droit des sociétés et celles des propriétés intellectuelles. Il a publié en 2014 chez LGDJ la troisième édition d’un manuel de droit de la propriété intellectuelle. Parmi ses publications récentes, on peut citer « Le droit moral en France », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais 2013, Montréal - Canada, vol. 25, p. 303, « Le statut juridique des informations non appropriées », Legicom n° 49, p. 29 ; Légipresse, n° 302 p. 82 ; « La libre circulation des œuvres ou l’inefficacité du protectionnisme », Juris Art etc. 2014, n° 14, p. 23 ; « Logiciel libre et Creative Commons – Approche française », Revue Internationale de droit comparée, n° 2, p. 471 ; « Le régime de protection sociale des auteurs », CCE 2014, Etude 9 ; Le statut social de l’auteur en France RIDA,2011, n° 228, p.5 ; « La traduction contractuelle des modèles économiques d'exploitation des œuvres », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais, Montréal – Canada, vol. 26, n° 2, p. 321. Sources : LinkedIn Affiches parisiennes
  • Jean-François Canat - Droit des ventes d'oeuvres d'art
    Avocat au barreau de Paris et du Qatar, Jean-François Canat est spécialisé en droit économique, droit commercial, droit des relations internationales et droit du marché de l’art. Il est associé et cofondateur du Cabinet UGGC Avocats. Administrateur de l’Institut Art et Droit, il est aussi membre de l’International Bar Association (IBA), Comité Art et Biens Culturels dont il a été le Président. Conseiller du Commerce Extérieur de la France, il est également expert à l’Institut Français d’Experts Juridiques Internationaux (IFEJI), Membre du Conseil International des Musées et Médiateur auprès du Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (WIPO-OMPI). Il a récemment rédigé le chapitre “France – Cultural Heritage and Art Market – Purchase and Export” de The Art Collecting Legal Handbook(Editions Thomas Reuters, 2013). Il a également rédigé les livres VII et VIII sur les nouveaux développements du rôle de l’État et des collectivités locales ainsi que sur l’action des personnes privées partenaires des collectivités publiques, dans l’ouvrage Droit du marché de l’art de François Duret Robert (Éditions Dalloz, 2016/2017). Sources : UGGC Avocats Institut Art & Droit
  • Corinne Chartrelle - Protection pénale des oeuvres d'art
    Corinne Chartrelle est une des grandes figures internationales de la lutte opérationnelle contre le trafic de biens culturels. Commandant divisionnaire fonctionnel de police, et chef adjoint de l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels, elle est par ailleurs ancienne diplômée de la première promotion du master 2. Après 20 années passées au Ministère de l’Intérieur, à la Direction Centrale de la Sécurité Publique, Corinne Chartrelle a rejoint, en 2005, l’Office Central de Lutte contre le Trafic des Biens Culturels, Office de police judiciaire spécialisé, rattaché à la Direction Centrale de la Police Judiciaire, en charge de la protection du patrimoine et des atteintes aux biens culturels. Elle y a exercé les fonctions de responsable de la section opérationnelle, dirigeant les enquêtes nationales et internationales et, depuis 2009, elle en est l’adjoint. Elle intervient au sein de plusieurs formations en plus du M2 DMPA, formations dispensées à l’Institut d’Études Supérieures des Arts, l’École du Louvre, l’École des Archivistes ainsi qu’à l’École Supérieure de Commerce de Paris. Elle participe à de nombreux séminaires et dispense des formations tant en France qu’à l’étranger (Liban, Bosnie-Herzegovine, Serbie, Bulgarie, Espagne, Italie, Belgique etc.). Elle est également titulaire du diplôme de référent-sureté au sein des services de l’État. Sources : Cercle K2
  • Philippe Commenges - Expertise des oeuvres d'art
    Philippe Commenges est expert indépendant en œuvres d’art, membre de la Confédération européenne des experts d'art (CEDEA), spécialiste du mobilier et objets d’art du XVIIIe et du XIXe siècle. Il travaille depuis plus de trente ans auprès de particuliers collectionneurs, grands marchands et commissaires-priseurs afin d’établir la provenance, l’authenticité et la valeur des objets d’exception qui lui sont confiés. Diplômé en Histoire de l’Art et en Droit, il occupe depuis 2016 le poste d'enseignant dans le Master 2 DMPA. Sources : Commenges Expertise
  • Marie Cornu - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit, Marie Cornu est entrée en 1995 au centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI, laboratoire de l’Université de Poitiers et du CNRS), qu’elle dirige depuis 2004. Elle a créé en 1997 un groupe de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel, qu’elle a codirigé avec Jérôme Fromageau, vice-doyen de la faculté de Sceaux. Elle co-dirige depuis 2006 un groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art. Co-auteur avec I. de Lamberterie, P. Sirinelli et C. Wallaert du Dictionnaire de droit comparé du droit d’auteur et copyright, qui a reçu le prix de l’Académie des Sciences morales et politiques en 2003, ses travaux portent notamment sur le droit du patrimoine et des collections, les restitutions de biens culturels et la lutte contre le trafic illicite mais aussi sur le droit des archives et le droit de la création. Parmi ses nombreuses publications, on peut également citer : Droit, œuvres d’art et musées. Protection et valorisation des collections (CNRS, 2006) et Le droit culturel des biens. L’intérêt culturel juridiquement protégé (Editions Bruylant, 1997). Mme Cornu est également directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Sources : Institut des sciences sociales du Politique - CNRS Commission nationale française pour l'Unesco
  • Lionel Devic - Fondations et mécénat
    Lionel Devic est titulaire d’un DEA de Droit des affaires, obtenu en 1997 à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Dès février 1999, il a rejoint Delsol Avocats. Il est désormais associé au sein du département "Organisations non lucratives", au bureau de Paris. Il a développé une pratique reconnue en matière de conseil aux organismes à but non lucratif : - en matière juridique et administrative lors de leur création, - en matière fiscale, - dans le cadre de la réorganisation de leurs activités et de leur patrimoine, - pour la gestion spécifique de leurs éventuelles activités lucratives (sectorisation ou filialisation), - lors de fusions entre organismes à but non lucratif, - en matière de mécénat et parrainage. Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des syndicats professionnels et des congrégations. Il est membre fondateur et président d’une fondation reconnue d’utilité publique et directeur de la publication du premier site web gratuit dédié aux fonds de dotation. Il est responsable de la rubrique fiscale de la revue Juris Associations et rédacteur spécialisé de la revue Tourisme & Droit (Editions Juris, Groupe Dalloz). Il a d'ailleurs publié « Fonds de dotation » dans la collection Juri’Guide (Editions Juris, Groupe Dalloz, 2009). Il intervient régulièrement comme formateur pour divers établissements tels que Juris Formation, EFE, IFROSS (Université Lyon 3), Fiducial, Université d’Evry. Sources : Delsol Avocats
  • Arnaud Dubois - Enjeux contemporains du marché de l'art
    Diplômé en Histoire de l'art, Marché de l'art et Gestion de patrimoine, Arnaud Dubois a passé plusieurs années au sein de prestigieuses galeries d’art contemporain et sociétés de ventes aux enchères internationales avant de fonder IP Art. Conseiller en gestion de patrimoine artistique, Arnaud Dubois évolue en relation étroite avec des collectionneurs privés et investisseurs, les institutions publiques et les sociétés du marché de l'art. Il dispense le cours d'Enjeux contemporains depuis 2019, après avoir déjà assuré l'enseignement d'Ingénierie du patrimoine artistique privé (désormais remplacé par Victoire Crépy). Sources : LinkedIn IP ART
  • Yohanna Thillaye - Protection des oeuvres d'art, restitutions et spoliations
    Maître Yohanna Thillaye est avocate au sein du cabinet Pinsent Masons à Paris. Formée par Corinne Hershkovitch, elle s'est spécialisée dans les affaires de restitution d'oeuvres d'art spoliées au cours de la Seconde Guerre Mondiale.
  • Morwena Joly-Parvex - Expertise et valorisation du patrimoine public
    Docteur en histoire et Chef du département des archives et des nouvelles technologies de l'image au Palais du Louvre entre 2008 et 2011, Morwena Joly-Parvex est désormais Conservateur du patrimoine au sein du Centre des monuments nationaux, Chef du département de la conservation des collections. Elle est l’auteur de La Leçon d’anatomie, le corps des artistes de la Renaissance au romantisme (Editions Hazan, 2008). Plus récemment, elle a co-écrit, avec Clotilde Roy, Grégoire Cuny et Céline do Paço, l'article "Les collections équestres du Centre des monuments nationaux : les châteaux de Bouges et de Maisons" pour la revue In Situ, revue des patrimoines (2015). Sources : LinkedIn
  • Capucine Nicolas - Valorisation des marques muséales
    Capucine Nicolas est chargée de développement et de partenariats à l'Opéra National de Paris. Ancienne étudiante du Master 2 Droit du marché et patrimoine artistiques, elle a commencé sa carrière en tant que chargée de partenariats et de mécénat au sein du musée du Louvre. Source : Linkedin
  • Sandrine Lefranc-Loisel - Expertise des oeuvres d'art
    Sandrine Lefranc-Loisel est titulaire d'un DU de Droit et techniques de l'expertise des œuvres d'art de Paris 2, d'un DU en Psychopathologie et Affections Neurologiques de la Faculté de Médecine Pierre et Marie Curie de Paris, ainsi qu'un DU en Criminalistique et un DU d'expertise en Ecriture et Documents de l'Université de Médecine R.Descartes - Paris V. Par ailleurs, elle dispose également des diplômes de Graphothérapeute (Feder-H Paris) et Psycho Graphologue (EPG). Elle est à présent expert près la cour d'appel de Caen et agréée en "Ecritures et Documents" et "Investigations Scientifiques et Techniques", mais également auprès de la cour administrative d'appel de Nantes et des tribunaux administratifs. Elle est enfin expert devant la Cour Pénale Internationale. Elle co-préside la Commission Arts, langues, Chiffres et Techniques à la Compagnie des experts près la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen. Membre du conseil d’administration de la compagnie des experts auprès de la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen, elle est secrétaire générale de l'Académie Internationale des Experts en Écritures et Documents et vice présidente de la commission des relations extérieures et internationales de la compagnie des experts de justice en criminalistique. Elle intervient à l'occasion de conférences, pour la Compagnie des experts de justice notamment, mais également dans le cadre de formations universitaires. Sources : Site de Sandrine Lefranc Loisel LinkedIn
  • Marion Martinot-Doré - Le métier de commissaire-priseur
    Marion Martinot-Doré est commissaire-priseur chez Drouot Estimations depuis 2015, spécialiste du Département Montres et Bijoux. Sources : LinkedIn
  • Astrid Masset - Gestion, marketing, comptabilité / Initiation à l'entrepreunariat"
    Agrégée d’économie et gestion, Astrid Masset a co-écrit l'ouvrage Finance avec Etienne G. Harb, Iryna Veryzhenko et Philippe Murat (Editions Dunod) qui met l'accent sur l'acquisition des méthodes et des compétences en proposant des situations concrètes pour introduire les concepts. Elle dispense par ailleurs plusieurs cours à l'université Panthéon-Assas. Sources : LinkedIn Magistère Banque-Finance de Paris 2 Panthéon-Assas
  • Laurence Mauger-Vielpeau - Droit et enjeux des ventes volontaires aux enchères publiques
    Formée à la faculté de droit de l'Université de Caen et diplômée d'un doctorat en droit privé, Laurence Mauger-Vielpeau a soutenu sa thèse portant sur Les ventes aux enchères publiques en 1997, sous la direction de Pierre Yves Gautier. Elle a depuis eu l'occasion de continuer à écrire sur le sujet tant à propos des ventes réalisées sur Internet ("A propos des ventes aux enchères par Internet", D. 2000, et une note sous le jugement du TGI de Paris, 3 mai 2000, D. 2000, 640) que sur les ventes aux enchères judiciaires dans le cadre d'une collaboration à un code des ventes volontaires et judiciaires de meubles corporels, publié par les éditions Le serveur judiciaire. Professeur de droit privé à l'Université du Havre, elle est co-directrice du Master 2 Carrières judiciaires de l'Université du Havre et co-directrice du Master 2 Protection des personnes vulnérables de l'Université de Caen. Parallèlement, elle est également avocate, spécialisée en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine. Sources : LinkedIn
  • Stéphanie de Montricher - Assurance des oeuvres d'art
    Stéphanie de Montricher est souscripteur Art et Objets précieux au sein du groupe assureur Liberty Specialty Markets. Source : Linkedin
  • Yvonne-Marie Rogez - Anglais juridique et artistique
    Professeure agrégée d'anglais depuis 2002, Madame Rogez est spécialisée en : Domaine américain contemporain, littérature et arts picturaux (iconographie américaine), droit constitutionnel américain, histoire des idées aux Etats-Unis, droit et littérature. Elle a soutenu sa thèse de doctorat en Etudes Américaines sous la direction du Professeur P. Badonnel à Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, « L’Economie de l’avoir et de l’être dans les 5 premiers romans de Cormac McCarthy » en 2008. Ses principales publications incluent : - Cinéma métis aux Etats-Unis : Représentations de la Frontière Mexique/Etats-Unis, sous la dir. Elyette Benjamin Labarthe, 2012 : Maison des Sciences de L’Homme d’Aquitaine, « La frontière aux deux visages : écriture et réécriture du western dans All the Pretty Horses et No Country For Old Men » (co-écrit avec Julie Assouly) - Leurres de l’identité, lueurs du désir. L’écriture comme création trans-identitaire, (Domaine nord-américain). Lyon, 2011 : Editions Merry World, coll. « Anglophilia », « Au-delà de l’horreur : l’économie de la violence et de l’abject dans les cinq premiers romans de Cormac McCarthy » - The English of Law: U.S. Law and Politics, Collection Belin Sup, Novembre 2007 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) - The English of Law: England and Wales, Collection Belin Sup, septembre 2006 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) Sources : Centre d’Études et de Recherches de Sciences Administratives et Politiques (CERSA) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas.
  • Bruno Ughetto - Statut fiscal et social des artistes
    Bruno Ughetto est spécialiste du développement, du conseil et de la formation chez D'autant plus Expertise (groupe Ficadex), dans lequel il offre ses services en matière de conditions d'exercices des activités de créations et de productions artistiques. Dans le champ des arts visuels, les questions économiques, sociales (gestion des relations avec la Maison des artistes ou l'Agessa), fiscales (TVA, impôt sur les revenus, exonérations diverses spécifiques aux artistes) et juridiques (contrats, cessions de droits d'auteurs) représentent, aujourd'hui, une préoccupation importante pour la plupart des artistes. M. Ughetto en présente les principaux mécanismes et enjeux dans le M2. Sources : LinkedIn D'Autant Plus Expertise
  • Noé Wagener - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit public, Noé Wagener a soutenu sa thèse sur Les prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel, sous la direction de Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier, à l’Université Paris-Sud en 2014. Auparavant, il s'est vu décerner le prix au mérite Veuve Halévy en droit et économie (Chancellerie des Universités de Paris, 2011). Après avoir été chercheur contractuel au CNRS / Institut des sciences sociales du politique, il est, depuis la rentrée universitaire de 2015, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Est Créteil. Il a également dispensé des cours de droit des archives pour les élèves du Master 2 Histoire de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et des travaux dirigés de droit administratif pour les élèves de 2ème année de Licence de droit de l’Université Paris-Sud. Plus récemment, il est intervenu au sein de l'Ecole nationale des chartes avec MM. Christian Hottin et Didier Touzelin, dans le cadre de la formation continue, pour dispenser l'enseignement du droit du patrimoine culturel. Il est l’auteur de nombreuses publications parmi lesquelles figurent l’article « Le droit américain des archives : un autre modèle ? » (Pouvoirs. Revue française d’études constitutionnelles et politiques, n° 153, 2015, p. 125-133), et l’article co-écrit avec Mme Marie Cornu, « Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ? » (in M. Cornu, J. Fromageau, J.-M. Leniaud et V. Négri (dir.), 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2013, p. 215-233). Sources : Noé Wagener - Droit, patrimoine et culture Université Paris 11 - Institut d'études de droit public Ecole nationale des chartes - Le droit du patrimoine culturel
  • Noémie Wansart - Exposition et régie des oeuvres d'art
    Noémie Wansart est collaboratrice scientifique au Musée national des Châteaux de Versailles et de Trianon. Après les deux cycles de l’Ecole du Louvre, elle intègre la régie des œuvres du Château de Versailles en 2005. Avec l’équipe de régisseurs, elle organise et suit les opérations de mouvements d’œuvres. Elle participe au montage des expositions organisées au Château de Versailles, notamment Splendeurs de la cour de Dresde, Centenaire des Amis de Versailles et Louis XIV, l’homme et le roi. Avec la conservation, elle suit les dossiers de prêts d’œuvres et réalise des convoiements en France et à l’étranger. Elle participe à des chantiers de collections, notamment plusieurs chantiers de remeublement des pièces du Château, de réaménagements de réserve et suit les opérations de conservation préventive, comme la veille climatique et les risques biologiques. En tant qu’administratrice « régie des œuvres », elle participe à la mise en place de la nouvelle base informatique de gestion des collections, The Museum System. En 2013, elle devient collaboratrice scientifique à la Direction du musée national, service administratif-financier, grands projets. En plus de ses missions scientifiques, elle suit les grands chantiers de restauration de l’établissement, comme le Salon d’Apollon ou le Hameau de la Reine. Par ailleurs, elle est coordinatrice du projet du Centre de recherche du Château de Versailles, concernant la conservation préventive dans les demeures historiques. Sources : Château de Versailles
  • Samuel Auger - Ingénierie du patrimoine
    Maître Samuel Auger est notaire associé au sein de l'office Victoires notaires associés à Paris depuis 2013. Au cours de sa carrière, il a développé une expertise particulière sur les questions d'organisation et de transmission du patrimoine artistique de collectionneurs et d'artistes. Source : Victoire notaires associés ; Avant-Garde Avocats
  • Margaux Dumas - Restitution des oeuvres d'art
    Margaux Dumas est historienne de formation. Elle s'est spécialisée dans la recherche de provenance concernant les objets et oeuvres d'art spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Elle est sollicitée par des cabinets d'avocats spécialisés en droit du marché de l'art afin de les aider dans la constitution de dossiers de demande de restitution.
  • Jérôme Montcouquiol - Expertise des oeuvres d'art
    Jérôme Montcouquiol est chargé de recherches au sein du cabinet d'expertise parisien Eric Turquin, spécialisé dans les tableaux anciens. Source : Cabinet Turquin
  • Vanessa Henry-Virly - Identification, provenance et traçabilité des biens culturels
    Mme Henry-Virly est chercheuse et chargée de formation à l'Ecole nationale supérieure de la Police. Source : Linkedin
  • Jonathan Pergay - Droit public des oeuvres d'art
    Jonathan Pergay est responsable juridique des acquisitions, trésors nationaux et oeuvres d'intérêt patrimonial majeur à la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais. Il est également ancien étudiant du Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Source : Linkedin
  • Laurent Pfister - Direction du M2
    Laurent Pfister, agrégé des Facultés de Droit et docteur en droit, est professeur d’histoire du droit à l’Université Panthéon-Assas où il assure la présidence du département de droit romain et d’histoire du droit, ainsi que la direction de notre M2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Lauréat de l’Université de Strasbourg, il a enseigné aux Universités de Saarbrücken, de Paris Descartes, de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Il est professeur invité des Universités de Vienne et de Rome III. Il est l’auteur de nombreuses études sur l’histoire de la propriété littéraire et artistique. Il a aussi publié une Introduction historique au droit privé dans la collection Que sais-je ? (Paris, PUF, 2004, n° 408). Ses recherches et travaux portent notamment sur l’histoire du droit comparé, l’histoire du droit des biens ou encore du droit des affaires.
  • Sabine Berger - Fondamentaux de l'Histoire de l'art / Co-direction du M2
    Madame Berger assure actuellement la direction du Master 2 professionnel Droit du marché et du patrimoine artistiques de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, conjointement avec M. Pfister. Formée en Histoire de l’art et Archéologie du Moyen Age à l’Université Paris IV-Sorbonne, Sabine Berger est à présent Maître de conférences en Histoire de l’art médiéval au sein de l’U.F.R. d’Art et Archéologie de ce même établissement et rattachée au Centre André Chastel-U.M.R. 8150 (Laboratoire de recherche en Histoire de l’art). Sa thèse de doctorat, soutenue en 2012, a porté sur l’action édilitaire et artistique de l’entourage politique des derniers Capétiens directs, de 1270 à 1328. Ce travail a consisté en un recensement et une interprétation des édifices et des œuvres accomplis à l’initiative des conseillers royaux, dont les pratiques mécénales et le comportement culturel ont été précisés. Par le recours conjoint aux sources monumentales, archivistiques, textuelles et iconographiques, une première typologie a pu être établie. L’étude des commandes architecturales et artistiques des serviteurs du roi de France a plus particulièrement impliqué une confrontation de celles-ci avec les réalisations royales contemporaines afin de saisir les motivations de ce milieu émergent et de déterminer l’impact de l’action de ces hommes sur la construction et les arts dans la première moitié du XIVe siècle. De 2005 à 2012, elle a eu l’opportunité d’enseigner l’histoire de l’art et de l’architecture du Moyen Age à l’université, comme allocataire-monitrice (2005-2008) puis A.T.E.R. (2010-2011) à l’Université Paris IV-Sorbonne, en tant qu’A.T.E.R. (2008-2009) puis chargée de cours et tutrice (2009-2010) à l’Université François-Rabelais de Tours mais également comme chargée de cours à l’Université de Picardie. Elle enseigne depuis septembre 2013 – en Licence comme en Master – l’art et l’architecture européens des VIIIe-XVe siècles de même que l’apport des nouvelles technologies pour l’étude de l’art et du patrimoine du Moyen Age occidental. Elle est en outre intervenante en Licence “Archéologie et histoire de l’art” et dans le Master pro. “History of art and museum studies” (Paris Sorbonne University in Abu Dhabi). Elle est l'auteur de nombreuses études en Histoire de l'art au titre desquelles nous pouvons citer « Artistes et maîtres d’œuvre au service des conseillers royaux dans la France des années 1300 » (communication dans le cadre du colloque international Aux origines de l’artiste dans l’Europe médiévale et moderne (1300‐1600). Artistes à la ville et artistes à la Cour (statuts, compétences et conditions de l’exercice des métiers artistiques), organisé par l’université de Trèves et le Centre André Chastel, dir. Dagmar Eichberger et Philippe Lorentz, 19-21 juin 2014, Paris, INHA) ; ou encore plus récemment, « Diffusion des formes artistiques : les "styles" 1200, 1300, 1400 » (Encyclopédie pour une histoire nouvelle de l'Europe [en ligne], Labex EHNE, 2016). Sources : Linkedin Centre Chastel - Paris I Sorbonne
  • Jérôme Barré - Fiscalité du marché de l'art
    Jérôme Barré anime l’expertise Patrimoine et Entreprises Familiales du cabinet parisien Franklin. A l’issue d’une carrière de directeur au sein des directions fiscales et juridiques de grands groupes d’assurances et bancaires, M. Barré reprend son métier d’avocat au sein de cabinets internationaux. A ce titre, il accompagne les actionnaires, dirigeants, personnes physiques dans un environnement national et international. Plus particulièrement, il intervient dans les restructurations d’entreprises familiales et de groupes, l’organisation des donations et des successions, la résolution / médiation de successions, l’assistance à contrôle et à contentieux fiscaux. Il est également chargé d’enseignement dans plusieurs autres masters d'universités parisiennes ainsi qu’à l’ESCP. Sources : Franklin Avocats LinkedIn
  • Nicolas Binctin - Propriété intellectuelle et oeuvres d'art
    Agrégé des facultés de droit, il est aussi professeur à l’Université de Poitiers où il enseigne le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle et codirige le M2 profession Droit de la recherche et Valorisation. Il assure des enseignements en droit de la propriété intellectuelle pour les universités Paris II et Paris XII. Il est membre du Cecoji. Il a soutenu en 2005 une thèse ayant pour titre Le capital intellectuel, publiée en chez Litec, collection Bibliothèque de droit de l’entreprise, en 2007. Ce travail aborde l’exploitation des biens intellectuels par la technique de l’apport en nature en société, en détaillant l’articulation entre les contraintes du droit des sociétés et celles des propriétés intellectuelles. Il a publié en 2014 chez LGDJ la troisième édition d’un manuel de droit de la propriété intellectuelle. Parmi ses publications récentes, on peut citer « Le droit moral en France », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais 2013, Montréal - Canada, vol. 25, p. 303, « Le statut juridique des informations non appropriées », Legicom n° 49, p. 29 ; Légipresse, n° 302 p. 82 ; « La libre circulation des œuvres ou l’inefficacité du protectionnisme », Juris Art etc. 2014, n° 14, p. 23 ; « Logiciel libre et Creative Commons – Approche française », Revue Internationale de droit comparée, n° 2, p. 471 ; « Le régime de protection sociale des auteurs », CCE 2014, Etude 9 ; Le statut social de l’auteur en France RIDA,2011, n° 228, p.5 ; « La traduction contractuelle des modèles économiques d'exploitation des œuvres », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais, Montréal – Canada, vol. 26, n° 2, p. 321. Sources : LinkedIn Affiches parisiennes
  • Jean-François Canat - Droit des ventes d'oeuvres d'art
    Avocat au barreau de Paris et du Qatar, Jean-François Canat est spécialisé en droit économique, droit commercial, droit des relations internationales et droit du marché de l’art. Il est associé et cofondateur du Cabinet UGGC Avocats. Administrateur de l’Institut Art et Droit, il est aussi membre de l’International Bar Association (IBA), Comité Art et Biens Culturels dont il a été le Président. Conseiller du Commerce Extérieur de la France, il est également expert à l’Institut Français d’Experts Juridiques Internationaux (IFEJI), Membre du Conseil International des Musées et Médiateur auprès du Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (WIPO-OMPI). Il a récemment rédigé le chapitre “France – Cultural Heritage and Art Market – Purchase and Export” de The Art Collecting Legal Handbook(Editions Thomas Reuters, 2013). Il a également rédigé les livres VII et VIII sur les nouveaux développements du rôle de l’État et des collectivités locales ainsi que sur l’action des personnes privées partenaires des collectivités publiques, dans l’ouvrage Droit du marché de l’art de François Duret Robert (Éditions Dalloz, 2016/2017). Sources : UGGC Avocats Institut Art & Droit
  • Corinne Chartrelle - Protection pénale des oeuvres d'art
    Corinne Chartrelle est une des grandes figures internationales de la lutte opérationnelle contre le trafic de biens culturels. Commandant divisionnaire fonctionnel de police, et chef adjoint de l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels, elle est par ailleurs ancienne diplômée de la première promotion du master 2. Après 20 années passées au Ministère de l’Intérieur, à la Direction Centrale de la Sécurité Publique, Corinne Chartrelle a rejoint, en 2005, l’Office Central de Lutte contre le Trafic des Biens Culturels, Office de police judiciaire spécialisé, rattaché à la Direction Centrale de la Police Judiciaire, en charge de la protection du patrimoine et des atteintes aux biens culturels. Elle y a exercé les fonctions de responsable de la section opérationnelle, dirigeant les enquêtes nationales et internationales et, depuis 2009, elle en est l’adjoint. Elle intervient au sein de plusieurs formations en plus du M2 DMPA, formations dispensées à l’Institut d’Études Supérieures des Arts, l’École du Louvre, l’École des Archivistes ainsi qu’à l’École Supérieure de Commerce de Paris. Elle participe à de nombreux séminaires et dispense des formations tant en France qu’à l’étranger (Liban, Bosnie-Herzegovine, Serbie, Bulgarie, Espagne, Italie, Belgique etc.). Elle est également titulaire du diplôme de référent-sureté au sein des services de l’État. Sources : Cercle K2
  • Philippe Commenges - Expertise des oeuvres d'art
    Philippe Commenges est expert indépendant en œuvres d’art, membre de la Confédération européenne des experts d'art (CEDEA), spécialiste du mobilier et objets d’art du XVIIIe et du XIXe siècle. Il travaille depuis plus de trente ans auprès de particuliers collectionneurs, grands marchands et commissaires-priseurs afin d’établir la provenance, l’authenticité et la valeur des objets d’exception qui lui sont confiés. Diplômé en Histoire de l’Art et en Droit, il occupe depuis 2016 le poste d'enseignant dans le Master 2 DMPA. Sources : Commenges Expertise
  • Marie Cornu - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit, Marie Cornu est entrée en 1995 au centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI, laboratoire de l’Université de Poitiers et du CNRS), qu’elle dirige depuis 2004. Elle a créé en 1997 un groupe de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel, qu’elle a codirigé avec Jérôme Fromageau, vice-doyen de la faculté de Sceaux. Elle co-dirige depuis 2006 un groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art. Co-auteur avec I. de Lamberterie, P. Sirinelli et C. Wallaert du Dictionnaire de droit comparé du droit d’auteur et copyright, qui a reçu le prix de l’Académie des Sciences morales et politiques en 2003, ses travaux portent notamment sur le droit du patrimoine et des collections, les restitutions de biens culturels et la lutte contre le trafic illicite mais aussi sur le droit des archives et le droit de la création. Parmi ses nombreuses publications, on peut également citer : Droit, œuvres d’art et musées. Protection et valorisation des collections (CNRS, 2006) et Le droit culturel des biens. L’intérêt culturel juridiquement protégé (Editions Bruylant, 1997). Mme Cornu est également directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Sources : Institut des sciences sociales du Politique - CNRS Commission nationale française pour l'Unesco
  • Lionel Devic - Fondations et mécénat
    Lionel Devic est titulaire d’un DEA de Droit des affaires, obtenu en 1997 à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Dès février 1999, il a rejoint Delsol Avocats. Il est désormais associé au sein du département "Organisations non lucratives", au bureau de Paris. Il a développé une pratique reconnue en matière de conseil aux organismes à but non lucratif : - en matière juridique et administrative lors de leur création, - en matière fiscale, - dans le cadre de la réorganisation de leurs activités et de leur patrimoine, - pour la gestion spécifique de leurs éventuelles activités lucratives (sectorisation ou filialisation), - lors de fusions entre organismes à but non lucratif, - en matière de mécénat et parrainage. Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des syndicats professionnels et des congrégations. Il est membre fondateur et président d’une fondation reconnue d’utilité publique et directeur de la publication du premier site web gratuit dédié aux fonds de dotation. Il est responsable de la rubrique fiscale de la revue Juris Associations et rédacteur spécialisé de la revue Tourisme & Droit (Editions Juris, Groupe Dalloz). Il a d'ailleurs publié « Fonds de dotation » dans la collection Juri’Guide (Editions Juris, Groupe Dalloz, 2009). Il intervient régulièrement comme formateur pour divers établissements tels que Juris Formation, EFE, IFROSS (Université Lyon 3), Fiducial, Université d’Evry. Sources : Delsol Avocats
  • Arnaud Dubois - Enjeux contemporains du marché de l'art
    Diplômé en Histoire de l'art, Marché de l'art et Gestion de patrimoine, Arnaud Dubois a passé plusieurs années au sein de prestigieuses galeries d’art contemporain et sociétés de ventes aux enchères internationales avant de fonder IP Art. Conseiller en gestion de patrimoine artistique, Arnaud Dubois évolue en relation étroite avec des collectionneurs privés et investisseurs, les institutions publiques et les sociétés du marché de l'art. Il dispense le cours d'Enjeux contemporains depuis 2019, après avoir déjà assuré l'enseignement d'Ingénierie du patrimoine artistique privé (désormais remplacé par Victoire Crépy). Sources : LinkedIn IP ART
  • Yohanna Thillaye - Protection des oeuvres d'art, restitutions et spoliations
    Maître Yohanna Thillaye est avocate au sein du cabinet Pinsent Masons à Paris. Formée par Corinne Hershkovitch, elle s'est spécialisée dans les affaires de restitution d'oeuvres d'art spoliées au cours de la Seconde Guerre Mondiale.
  • Morwena Joly-Parvex - Expertise et valorisation du patrimoine public
    Docteur en histoire et Chef du département des archives et des nouvelles technologies de l'image au Palais du Louvre entre 2008 et 2011, Morwena Joly-Parvex est désormais Conservateur du patrimoine au sein du Centre des monuments nationaux, Chef du département de la conservation des collections. Elle est l’auteur de La Leçon d’anatomie, le corps des artistes de la Renaissance au romantisme (Editions Hazan, 2008). Plus récemment, elle a co-écrit, avec Clotilde Roy, Grégoire Cuny et Céline do Paço, l'article "Les collections équestres du Centre des monuments nationaux : les châteaux de Bouges et de Maisons" pour la revue In Situ, revue des patrimoines (2015). Sources : LinkedIn
  • Capucine Nicolas - Valorisation des marques muséales
    Capucine Nicolas est chargée de développement et de partenariats à l'Opéra National de Paris. Ancienne étudiante du Master 2 Droit du marché et patrimoine artistiques, elle a commencé sa carrière en tant que chargée de partenariats et de mécénat au sein du musée du Louvre. Source : Linkedin
  • Sandrine Lefranc-Loisel - Expertise des oeuvres d'art
    Sandrine Lefranc-Loisel est titulaire d'un DU de Droit et techniques de l'expertise des œuvres d'art de Paris 2, d'un DU en Psychopathologie et Affections Neurologiques de la Faculté de Médecine Pierre et Marie Curie de Paris, ainsi qu'un DU en Criminalistique et un DU d'expertise en Ecriture et Documents de l'Université de Médecine R.Descartes - Paris V. Par ailleurs, elle dispose également des diplômes de Graphothérapeute (Feder-H Paris) et Psycho Graphologue (EPG). Elle est à présent expert près la cour d'appel de Caen et agréée en "Ecritures et Documents" et "Investigations Scientifiques et Techniques", mais également auprès de la cour administrative d'appel de Nantes et des tribunaux administratifs. Elle est enfin expert devant la Cour Pénale Internationale. Elle co-préside la Commission Arts, langues, Chiffres et Techniques à la Compagnie des experts près la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen. Membre du conseil d’administration de la compagnie des experts auprès de la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen, elle est secrétaire générale de l'Académie Internationale des Experts en Écritures et Documents et vice présidente de la commission des relations extérieures et internationales de la compagnie des experts de justice en criminalistique. Elle intervient à l'occasion de conférences, pour la Compagnie des experts de justice notamment, mais également dans le cadre de formations universitaires. Sources : Site de Sandrine Lefranc Loisel LinkedIn
  • Marion Martinot-Doré - Le métier de commissaire-priseur
    Marion Martinot-Doré est commissaire-priseur chez Drouot Estimations depuis 2015, spécialiste du Département Montres et Bijoux. Sources : LinkedIn
  • Astrid Masset - Gestion, marketing, comptabilité / Initiation à l'entrepreunariat"
    Agrégée d’économie et gestion, Astrid Masset a co-écrit l'ouvrage Finance avec Etienne G. Harb, Iryna Veryzhenko et Philippe Murat (Editions Dunod) qui met l'accent sur l'acquisition des méthodes et des compétences en proposant des situations concrètes pour introduire les concepts. Elle dispense par ailleurs plusieurs cours à l'université Panthéon-Assas. Sources : LinkedIn Magistère Banque-Finance de Paris 2 Panthéon-Assas
  • Laurence Mauger-Vielpeau - Droit et enjeux des ventes volontaires aux enchères publiques
    Formée à la faculté de droit de l'Université de Caen et diplômée d'un doctorat en droit privé, Laurence Mauger-Vielpeau a soutenu sa thèse portant sur Les ventes aux enchères publiques en 1997, sous la direction de Pierre Yves Gautier. Elle a depuis eu l'occasion de continuer à écrire sur le sujet tant à propos des ventes réalisées sur Internet ("A propos des ventes aux enchères par Internet", D. 2000, et une note sous le jugement du TGI de Paris, 3 mai 2000, D. 2000, 640) que sur les ventes aux enchères judiciaires dans le cadre d'une collaboration à un code des ventes volontaires et judiciaires de meubles corporels, publié par les éditions Le serveur judiciaire. Professeur de droit privé à l'Université du Havre, elle est co-directrice du Master 2 Carrières judiciaires de l'Université du Havre et co-directrice du Master 2 Protection des personnes vulnérables de l'Université de Caen. Parallèlement, elle est également avocate, spécialisée en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine. Sources : LinkedIn
  • Stéphanie de Montricher - Assurance des oeuvres d'art
    Stéphanie de Montricher est souscripteur Art et Objets précieux au sein du groupe assureur Liberty Specialty Markets. Source : Linkedin
  • Yvonne-Marie Rogez - Anglais juridique et artistique
    Professeure agrégée d'anglais depuis 2002, Madame Rogez est spécialisée en : Domaine américain contemporain, littérature et arts picturaux (iconographie américaine), droit constitutionnel américain, histoire des idées aux Etats-Unis, droit et littérature. Elle a soutenu sa thèse de doctorat en Etudes Américaines sous la direction du Professeur P. Badonnel à Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, « L’Economie de l’avoir et de l’être dans les 5 premiers romans de Cormac McCarthy » en 2008. Ses principales publications incluent : - Cinéma métis aux Etats-Unis : Représentations de la Frontière Mexique/Etats-Unis, sous la dir. Elyette Benjamin Labarthe, 2012 : Maison des Sciences de L’Homme d’Aquitaine, « La frontière aux deux visages : écriture et réécriture du western dans All the Pretty Horses et No Country For Old Men » (co-écrit avec Julie Assouly) - Leurres de l’identité, lueurs du désir. L’écriture comme création trans-identitaire, (Domaine nord-américain). Lyon, 2011 : Editions Merry World, coll. « Anglophilia », « Au-delà de l’horreur : l’économie de la violence et de l’abject dans les cinq premiers romans de Cormac McCarthy » - The English of Law: U.S. Law and Politics, Collection Belin Sup, Novembre 2007 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) - The English of Law: England and Wales, Collection Belin Sup, septembre 2006 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) Sources : Centre d’Études et de Recherches de Sciences Administratives et Politiques (CERSA) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas.
  • Bruno Ughetto - Statut fiscal et social des artistes
    Bruno Ughetto est spécialiste du développement, du conseil et de la formation chez D'autant plus Expertise (groupe Ficadex), dans lequel il offre ses services en matière de conditions d'exercices des activités de créations et de productions artistiques. Dans le champ des arts visuels, les questions économiques, sociales (gestion des relations avec la Maison des artistes ou l'Agessa), fiscales (TVA, impôt sur les revenus, exonérations diverses spécifiques aux artistes) et juridiques (contrats, cessions de droits d'auteurs) représentent, aujourd'hui, une préoccupation importante pour la plupart des artistes. M. Ughetto en présente les principaux mécanismes et enjeux dans le M2. Sources : LinkedIn D'Autant Plus Expertise
  • Noé Wagener - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit public, Noé Wagener a soutenu sa thèse sur Les prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel, sous la direction de Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier, à l’Université Paris-Sud en 2014. Auparavant, il s'est vu décerner le prix au mérite Veuve Halévy en droit et économie (Chancellerie des Universités de Paris, 2011). Après avoir été chercheur contractuel au CNRS / Institut des sciences sociales du politique, il est, depuis la rentrée universitaire de 2015, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Est Créteil. Il a également dispensé des cours de droit des archives pour les élèves du Master 2 Histoire de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et des travaux dirigés de droit administratif pour les élèves de 2ème année de Licence de droit de l’Université Paris-Sud. Plus récemment, il est intervenu au sein de l'Ecole nationale des chartes avec MM. Christian Hottin et Didier Touzelin, dans le cadre de la formation continue, pour dispenser l'enseignement du droit du patrimoine culturel. Il est l’auteur de nombreuses publications parmi lesquelles figurent l’article « Le droit américain des archives : un autre modèle ? » (Pouvoirs. Revue française d’études constitutionnelles et politiques, n° 153, 2015, p. 125-133), et l’article co-écrit avec Mme Marie Cornu, « Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ? » (in M. Cornu, J. Fromageau, J.-M. Leniaud et V. Négri (dir.), 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2013, p. 215-233). Sources : Noé Wagener - Droit, patrimoine et culture Université Paris 11 - Institut d'études de droit public Ecole nationale des chartes - Le droit du patrimoine culturel
  • Noémie Wansart - Exposition et régie des oeuvres d'art
    Noémie Wansart est collaboratrice scientifique au Musée national des Châteaux de Versailles et de Trianon. Après les deux cycles de l’Ecole du Louvre, elle intègre la régie des œuvres du Château de Versailles en 2005. Avec l’équipe de régisseurs, elle organise et suit les opérations de mouvements d’œuvres. Elle participe au montage des expositions organisées au Château de Versailles, notamment Splendeurs de la cour de Dresde, Centenaire des Amis de Versailles et Louis XIV, l’homme et le roi. Avec la conservation, elle suit les dossiers de prêts d’œuvres et réalise des convoiements en France et à l’étranger. Elle participe à des chantiers de collections, notamment plusieurs chantiers de remeublement des pièces du Château, de réaménagements de réserve et suit les opérations de conservation préventive, comme la veille climatique et les risques biologiques. En tant qu’administratrice « régie des œuvres », elle participe à la mise en place de la nouvelle base informatique de gestion des collections, The Museum System. En 2013, elle devient collaboratrice scientifique à la Direction du musée national, service administratif-financier, grands projets. En plus de ses missions scientifiques, elle suit les grands chantiers de restauration de l’établissement, comme le Salon d’Apollon ou le Hameau de la Reine. Par ailleurs, elle est coordinatrice du projet du Centre de recherche du Château de Versailles, concernant la conservation préventive dans les demeures historiques. Sources : Château de Versailles
  • Samuel Auger - Ingénierie du patrimoine
    Maître Samuel Auger est notaire associé au sein de l'office Victoires notaires associés à Paris depuis 2013. Au cours de sa carrière, il a développé une expertise particulière sur les questions d'organisation et de transmission du patrimoine artistique de collectionneurs et d'artistes. Source : Victoire notaires associés ; Avant-Garde Avocats
  • Margaux Dumas - Restitution des oeuvres d'art
    Margaux Dumas est historienne de formation. Elle s'est spécialisée dans la recherche de provenance concernant les objets et oeuvres d'art spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Elle est sollicitée par des cabinets d'avocats spécialisés en droit du marché de l'art afin de les aider dans la constitution de dossiers de demande de restitution.
  • Jérôme Montcouquiol - Expertise des oeuvres d'art
    Jérôme Montcouquiol est chargé de recherches au sein du cabinet d'expertise parisien Eric Turquin, spécialisé dans les tableaux anciens. Source : Cabinet Turquin
  • Vanessa Henry-Virly - Identification, provenance et traçabilité des biens culturels
    Mme Henry-Virly est chercheuse et chargée de formation à l'Ecole nationale supérieure de la Police. Source : Linkedin
  • Jonathan Pergay - Droit public des oeuvres d'art
    Jonathan Pergay est responsable juridique des acquisitions, trésors nationaux et oeuvres d'intérêt patrimonial majeur à la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais. Il est également ancien étudiant du Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Source : Linkedin
  • Laurent Pfister - Direction du M2
    Laurent Pfister, agrégé des Facultés de Droit et docteur en droit, est professeur d’histoire du droit à l’Université Panthéon-Assas où il assure la présidence du département de droit romain et d’histoire du droit, ainsi que la direction de notre M2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Lauréat de l’Université de Strasbourg, il a enseigné aux Universités de Saarbrücken, de Paris Descartes, de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Il est professeur invité des Universités de Vienne et de Rome III. Il est l’auteur de nombreuses études sur l’histoire de la propriété littéraire et artistique. Il a aussi publié une Introduction historique au droit privé dans la collection Que sais-je ? (Paris, PUF, 2004, n° 408). Ses recherches et travaux portent notamment sur l’histoire du droit comparé, l’histoire du droit des biens ou encore du droit des affaires.
  • Sabine Berger - Fondamentaux de l'Histoire de l'art / Co-direction du M2
    Madame Berger assure actuellement la direction du Master 2 professionnel Droit du marché et du patrimoine artistiques de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, conjointement avec M. Pfister. Formée en Histoire de l’art et Archéologie du Moyen Age à l’Université Paris IV-Sorbonne, Sabine Berger est à présent Maître de conférences en Histoire de l’art médiéval au sein de l’U.F.R. d’Art et Archéologie de ce même établissement et rattachée au Centre André Chastel-U.M.R. 8150 (Laboratoire de recherche en Histoire de l’art). Sa thèse de doctorat, soutenue en 2012, a porté sur l’action édilitaire et artistique de l’entourage politique des derniers Capétiens directs, de 1270 à 1328. Ce travail a consisté en un recensement et une interprétation des édifices et des œuvres accomplis à l’initiative des conseillers royaux, dont les pratiques mécénales et le comportement culturel ont été précisés. Par le recours conjoint aux sources monumentales, archivistiques, textuelles et iconographiques, une première typologie a pu être établie. L’étude des commandes architecturales et artistiques des serviteurs du roi de France a plus particulièrement impliqué une confrontation de celles-ci avec les réalisations royales contemporaines afin de saisir les motivations de ce milieu émergent et de déterminer l’impact de l’action de ces hommes sur la construction et les arts dans la première moitié du XIVe siècle. De 2005 à 2012, elle a eu l’opportunité d’enseigner l’histoire de l’art et de l’architecture du Moyen Age à l’université, comme allocataire-monitrice (2005-2008) puis A.T.E.R. (2010-2011) à l’Université Paris IV-Sorbonne, en tant qu’A.T.E.R. (2008-2009) puis chargée de cours et tutrice (2009-2010) à l’Université François-Rabelais de Tours mais également comme chargée de cours à l’Université de Picardie. Elle enseigne depuis septembre 2013 – en Licence comme en Master – l’art et l’architecture européens des VIIIe-XVe siècles de même que l’apport des nouvelles technologies pour l’étude de l’art et du patrimoine du Moyen Age occidental. Elle est en outre intervenante en Licence “Archéologie et histoire de l’art” et dans le Master pro. “History of art and museum studies” (Paris Sorbonne University in Abu Dhabi). Elle est l'auteur de nombreuses études en Histoire de l'art au titre desquelles nous pouvons citer « Artistes et maîtres d’œuvre au service des conseillers royaux dans la France des années 1300 » (communication dans le cadre du colloque international Aux origines de l’artiste dans l’Europe médiévale et moderne (1300‐1600). Artistes à la ville et artistes à la Cour (statuts, compétences et conditions de l’exercice des métiers artistiques), organisé par l’université de Trèves et le Centre André Chastel, dir. Dagmar Eichberger et Philippe Lorentz, 19-21 juin 2014, Paris, INHA) ; ou encore plus récemment, « Diffusion des formes artistiques : les "styles" 1200, 1300, 1400 » (Encyclopédie pour une histoire nouvelle de l'Europe [en ligne], Labex EHNE, 2016). Sources : Linkedin Centre Chastel - Paris I Sorbonne
  • Jérôme Barré - Fiscalité du marché de l'art
    Jérôme Barré anime l’expertise Patrimoine et Entreprises Familiales du cabinet parisien Franklin. A l’issue d’une carrière de directeur au sein des directions fiscales et juridiques de grands groupes d’assurances et bancaires, M. Barré reprend son métier d’avocat au sein de cabinets internationaux. A ce titre, il accompagne les actionnaires, dirigeants, personnes physiques dans un environnement national et international. Plus particulièrement, il intervient dans les restructurations d’entreprises familiales et de groupes, l’organisation des donations et des successions, la résolution / médiation de successions, l’assistance à contrôle et à contentieux fiscaux. Il est également chargé d’enseignement dans plusieurs autres masters d'universités parisiennes ainsi qu’à l’ESCP. Sources : Franklin Avocats LinkedIn
  • Nicolas Binctin - Propriété intellectuelle et oeuvres d'art
    Agrégé des facultés de droit, il est aussi professeur à l’Université de Poitiers où il enseigne le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle et codirige le M2 profession Droit de la recherche et Valorisation. Il assure des enseignements en droit de la propriété intellectuelle pour les universités Paris II et Paris XII. Il est membre du Cecoji. Il a soutenu en 2005 une thèse ayant pour titre Le capital intellectuel, publiée en chez Litec, collection Bibliothèque de droit de l’entreprise, en 2007. Ce travail aborde l’exploitation des biens intellectuels par la technique de l’apport en nature en société, en détaillant l’articulation entre les contraintes du droit des sociétés et celles des propriétés intellectuelles. Il a publié en 2014 chez LGDJ la troisième édition d’un manuel de droit de la propriété intellectuelle. Parmi ses publications récentes, on peut citer « Le droit moral en France », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais 2013, Montréal - Canada, vol. 25, p. 303, « Le statut juridique des informations non appropriées », Legicom n° 49, p. 29 ; Légipresse, n° 302 p. 82 ; « La libre circulation des œuvres ou l’inefficacité du protectionnisme », Juris Art etc. 2014, n° 14, p. 23 ; « Logiciel libre et Creative Commons – Approche française », Revue Internationale de droit comparée, n° 2, p. 471 ; « Le régime de protection sociale des auteurs », CCE 2014, Etude 9 ; Le statut social de l’auteur en France RIDA,2011, n° 228, p.5 ; « La traduction contractuelle des modèles économiques d'exploitation des œuvres », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais, Montréal – Canada, vol. 26, n° 2, p. 321. Sources : LinkedIn Affiches parisiennes
  • Jean-François Canat - Droit des ventes d'oeuvres d'art
    Avocat au barreau de Paris et du Qatar, Jean-François Canat est spécialisé en droit économique, droit commercial, droit des relations internationales et droit du marché de l’art. Il est associé et cofondateur du Cabinet UGGC Avocats. Administrateur de l’Institut Art et Droit, il est aussi membre de l’International Bar Association (IBA), Comité Art et Biens Culturels dont il a été le Président. Conseiller du Commerce Extérieur de la France, il est également expert à l’Institut Français d’Experts Juridiques Internationaux (IFEJI), Membre du Conseil International des Musées et Médiateur auprès du Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (WIPO-OMPI). Il a récemment rédigé le chapitre “France – Cultural Heritage and Art Market – Purchase and Export” de The Art Collecting Legal Handbook(Editions Thomas Reuters, 2013). Il a également rédigé les livres VII et VIII sur les nouveaux développements du rôle de l’État et des collectivités locales ainsi que sur l’action des personnes privées partenaires des collectivités publiques, dans l’ouvrage Droit du marché de l’art de François Duret Robert (Éditions Dalloz, 2016/2017). Sources : UGGC Avocats Institut Art & Droit
  • Corinne Chartrelle - Protection pénale des oeuvres d'art
    Corinne Chartrelle est une des grandes figures internationales de la lutte opérationnelle contre le trafic de biens culturels. Commandant divisionnaire fonctionnel de police, et chef adjoint de l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels, elle est par ailleurs ancienne diplômée de la première promotion du master 2. Après 20 années passées au Ministère de l’Intérieur, à la Direction Centrale de la Sécurité Publique, Corinne Chartrelle a rejoint, en 2005, l’Office Central de Lutte contre le Trafic des Biens Culturels, Office de police judiciaire spécialisé, rattaché à la Direction Centrale de la Police Judiciaire, en charge de la protection du patrimoine et des atteintes aux biens culturels. Elle y a exercé les fonctions de responsable de la section opérationnelle, dirigeant les enquêtes nationales et internationales et, depuis 2009, elle en est l’adjoint. Elle intervient au sein de plusieurs formations en plus du M2 DMPA, formations dispensées à l’Institut d’Études Supérieures des Arts, l’École du Louvre, l’École des Archivistes ainsi qu’à l’École Supérieure de Commerce de Paris. Elle participe à de nombreux séminaires et dispense des formations tant en France qu’à l’étranger (Liban, Bosnie-Herzegovine, Serbie, Bulgarie, Espagne, Italie, Belgique etc.). Elle est également titulaire du diplôme de référent-sureté au sein des services de l’État. Sources : Cercle K2
  • Philippe Commenges - Expertise des oeuvres d'art
    Philippe Commenges est expert indépendant en œuvres d’art, membre de la Confédération européenne des experts d'art (CEDEA), spécialiste du mobilier et objets d’art du XVIIIe et du XIXe siècle. Il travaille depuis plus de trente ans auprès de particuliers collectionneurs, grands marchands et commissaires-priseurs afin d’établir la provenance, l’authenticité et la valeur des objets d’exception qui lui sont confiés. Diplômé en Histoire de l’Art et en Droit, il occupe depuis 2016 le poste d'enseignant dans le Master 2 DMPA. Sources : Commenges Expertise
  • Marie Cornu - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit, Marie Cornu est entrée en 1995 au centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI, laboratoire de l’Université de Poitiers et du CNRS), qu’elle dirige depuis 2004. Elle a créé en 1997 un groupe de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel, qu’elle a codirigé avec Jérôme Fromageau, vice-doyen de la faculté de Sceaux. Elle co-dirige depuis 2006 un groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art. Co-auteur avec I. de Lamberterie, P. Sirinelli et C. Wallaert du Dictionnaire de droit comparé du droit d’auteur et copyright, qui a reçu le prix de l’Académie des Sciences morales et politiques en 2003, ses travaux portent notamment sur le droit du patrimoine et des collections, les restitutions de biens culturels et la lutte contre le trafic illicite mais aussi sur le droit des archives et le droit de la création. Parmi ses nombreuses publications, on peut également citer : Droit, œuvres d’art et musées. Protection et valorisation des collections (CNRS, 2006) et Le droit culturel des biens. L’intérêt culturel juridiquement protégé (Editions Bruylant, 1997). Mme Cornu est également directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Sources : Institut des sciences sociales du Politique - CNRS Commission nationale française pour l'Unesco
  • Lionel Devic - Fondations et mécénat
    Lionel Devic est titulaire d’un DEA de Droit des affaires, obtenu en 1997 à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Dès février 1999, il a rejoint Delsol Avocats. Il est désormais associé au sein du département "Organisations non lucratives", au bureau de Paris. Il a développé une pratique reconnue en matière de conseil aux organismes à but non lucratif : - en matière juridique et administrative lors de leur création, - en matière fiscale, - dans le cadre de la réorganisation de leurs activités et de leur patrimoine, - pour la gestion spécifique de leurs éventuelles activités lucratives (sectorisation ou filialisation), - lors de fusions entre organismes à but non lucratif, - en matière de mécénat et parrainage. Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des syndicats professionnels et des congrégations. Il est membre fondateur et président d’une fondation reconnue d’utilité publique et directeur de la publication du premier site web gratuit dédié aux fonds de dotation. Il est responsable de la rubrique fiscale de la revue Juris Associations et rédacteur spécialisé de la revue Tourisme & Droit (Editions Juris, Groupe Dalloz). Il a d'ailleurs publié « Fonds de dotation » dans la collection Juri’Guide (Editions Juris, Groupe Dalloz, 2009). Il intervient régulièrement comme formateur pour divers établissements tels que Juris Formation, EFE, IFROSS (Université Lyon 3), Fiducial, Université d’Evry. Sources : Delsol Avocats
  • Arnaud Dubois - Enjeux contemporains du marché de l'art
    Diplômé en Histoire de l'art, Marché de l'art et Gestion de patrimoine, Arnaud Dubois a passé plusieurs années au sein de prestigieuses galeries d’art contemporain et sociétés de ventes aux enchères internationales avant de fonder IP Art. Conseiller en gestion de patrimoine artistique, Arnaud Dubois évolue en relation étroite avec des collectionneurs privés et investisseurs, les institutions publiques et les sociétés du marché de l'art. Il dispense le cours d'Enjeux contemporains depuis 2019, après avoir déjà assuré l'enseignement d'Ingénierie du patrimoine artistique privé (désormais remplacé par Victoire Crépy). Sources : LinkedIn IP ART
  • Yohanna Thillaye - Protection des oeuvres d'art, restitutions et spoliations
    Maître Yohanna Thillaye est avocate au sein du cabinet Pinsent Masons à Paris. Formée par Corinne Hershkovitch, elle s'est spécialisée dans les affaires de restitution d'oeuvres d'art spoliées au cours de la Seconde Guerre Mondiale.
  • Morwena Joly-Parvex - Expertise et valorisation du patrimoine public
    Docteur en histoire et Chef du département des archives et des nouvelles technologies de l'image au Palais du Louvre entre 2008 et 2011, Morwena Joly-Parvex est désormais Conservateur du patrimoine au sein du Centre des monuments nationaux, Chef du département de la conservation des collections. Elle est l’auteur de La Leçon d’anatomie, le corps des artistes de la Renaissance au romantisme (Editions Hazan, 2008). Plus récemment, elle a co-écrit, avec Clotilde Roy, Grégoire Cuny et Céline do Paço, l'article "Les collections équestres du Centre des monuments nationaux : les châteaux de Bouges et de Maisons" pour la revue In Situ, revue des patrimoines (2015). Sources : LinkedIn
  • Capucine Nicolas - Valorisation des marques muséales
    Capucine Nicolas est chargée de développement et de partenariats à l'Opéra National de Paris. Ancienne étudiante du Master 2 Droit du marché et patrimoine artistiques, elle a commencé sa carrière en tant que chargée de partenariats et de mécénat au sein du musée du Louvre. Source : Linkedin
  • Sandrine Lefranc-Loisel - Expertise des oeuvres d'art
    Sandrine Lefranc-Loisel est titulaire d'un DU de Droit et techniques de l'expertise des œuvres d'art de Paris 2, d'un DU en Psychopathologie et Affections Neurologiques de la Faculté de Médecine Pierre et Marie Curie de Paris, ainsi qu'un DU en Criminalistique et un DU d'expertise en Ecriture et Documents de l'Université de Médecine R.Descartes - Paris V. Par ailleurs, elle dispose également des diplômes de Graphothérapeute (Feder-H Paris) et Psycho Graphologue (EPG). Elle est à présent expert près la cour d'appel de Caen et agréée en "Ecritures et Documents" et "Investigations Scientifiques et Techniques", mais également auprès de la cour administrative d'appel de Nantes et des tribunaux administratifs. Elle est enfin expert devant la Cour Pénale Internationale. Elle co-préside la Commission Arts, langues, Chiffres et Techniques à la Compagnie des experts près la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen. Membre du conseil d’administration de la compagnie des experts auprès de la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen, elle est secrétaire générale de l'Académie Internationale des Experts en Écritures et Documents et vice présidente de la commission des relations extérieures et internationales de la compagnie des experts de justice en criminalistique. Elle intervient à l'occasion de conférences, pour la Compagnie des experts de justice notamment, mais également dans le cadre de formations universitaires. Sources : Site de Sandrine Lefranc Loisel LinkedIn
  • Marion Martinot-Doré - Le métier de commissaire-priseur
    Marion Martinot-Doré est commissaire-priseur chez Drouot Estimations depuis 2015, spécialiste du Département Montres et Bijoux. Sources : LinkedIn
  • Astrid Masset - Gestion, marketing, comptabilité / Initiation à l'entrepreunariat"
    Agrégée d’économie et gestion, Astrid Masset a co-écrit l'ouvrage Finance avec Etienne G. Harb, Iryna Veryzhenko et Philippe Murat (Editions Dunod) qui met l'accent sur l'acquisition des méthodes et des compétences en proposant des situations concrètes pour introduire les concepts. Elle dispense par ailleurs plusieurs cours à l'université Panthéon-Assas. Sources : LinkedIn Magistère Banque-Finance de Paris 2 Panthéon-Assas
  • Laurence Mauger-Vielpeau - Droit et enjeux des ventes volontaires aux enchères publiques
    Formée à la faculté de droit de l'Université de Caen et diplômée d'un doctorat en droit privé, Laurence Mauger-Vielpeau a soutenu sa thèse portant sur Les ventes aux enchères publiques en 1997, sous la direction de Pierre Yves Gautier. Elle a depuis eu l'occasion de continuer à écrire sur le sujet tant à propos des ventes réalisées sur Internet ("A propos des ventes aux enchères par Internet", D. 2000, et une note sous le jugement du TGI de Paris, 3 mai 2000, D. 2000, 640) que sur les ventes aux enchères judiciaires dans le cadre d'une collaboration à un code des ventes volontaires et judiciaires de meubles corporels, publié par les éditions Le serveur judiciaire. Professeur de droit privé à l'Université du Havre, elle est co-directrice du Master 2 Carrières judiciaires de l'Université du Havre et co-directrice du Master 2 Protection des personnes vulnérables de l'Université de Caen. Parallèlement, elle est également avocate, spécialisée en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine. Sources : LinkedIn
  • Stéphanie de Montricher - Assurance des oeuvres d'art
    Stéphanie de Montricher est souscripteur Art et Objets précieux au sein du groupe assureur Liberty Specialty Markets. Source : Linkedin
  • Yvonne-Marie Rogez - Anglais juridique et artistique
    Professeure agrégée d'anglais depuis 2002, Madame Rogez est spécialisée en : Domaine américain contemporain, littérature et arts picturaux (iconographie américaine), droit constitutionnel américain, histoire des idées aux Etats-Unis, droit et littérature. Elle a soutenu sa thèse de doctorat en Etudes Américaines sous la direction du Professeur P. Badonnel à Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, « L’Economie de l’avoir et de l’être dans les 5 premiers romans de Cormac McCarthy » en 2008. Ses principales publications incluent : - Cinéma métis aux Etats-Unis : Représentations de la Frontière Mexique/Etats-Unis, sous la dir. Elyette Benjamin Labarthe, 2012 : Maison des Sciences de L’Homme d’Aquitaine, « La frontière aux deux visages : écriture et réécriture du western dans All the Pretty Horses et No Country For Old Men » (co-écrit avec Julie Assouly) - Leurres de l’identité, lueurs du désir. L’écriture comme création trans-identitaire, (Domaine nord-américain). Lyon, 2011 : Editions Merry World, coll. « Anglophilia », « Au-delà de l’horreur : l’économie de la violence et de l’abject dans les cinq premiers romans de Cormac McCarthy » - The English of Law: U.S. Law and Politics, Collection Belin Sup, Novembre 2007 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) - The English of Law: England and Wales, Collection Belin Sup, septembre 2006 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) Sources : Centre d’Études et de Recherches de Sciences Administratives et Politiques (CERSA) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas.
  • Bruno Ughetto - Statut fiscal et social des artistes
    Bruno Ughetto est spécialiste du développement, du conseil et de la formation chez D'autant plus Expertise (groupe Ficadex), dans lequel il offre ses services en matière de conditions d'exercices des activités de créations et de productions artistiques. Dans le champ des arts visuels, les questions économiques, sociales (gestion des relations avec la Maison des artistes ou l'Agessa), fiscales (TVA, impôt sur les revenus, exonérations diverses spécifiques aux artistes) et juridiques (contrats, cessions de droits d'auteurs) représentent, aujourd'hui, une préoccupation importante pour la plupart des artistes. M. Ughetto en présente les principaux mécanismes et enjeux dans le M2. Sources : LinkedIn D'Autant Plus Expertise
  • Noé Wagener - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit public, Noé Wagener a soutenu sa thèse sur Les prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel, sous la direction de Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier, à l’Université Paris-Sud en 2014. Auparavant, il s'est vu décerner le prix au mérite Veuve Halévy en droit et économie (Chancellerie des Universités de Paris, 2011). Après avoir été chercheur contractuel au CNRS / Institut des sciences sociales du politique, il est, depuis la rentrée universitaire de 2015, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Est Créteil. Il a également dispensé des cours de droit des archives pour les élèves du Master 2 Histoire de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et des travaux dirigés de droit administratif pour les élèves de 2ème année de Licence de droit de l’Université Paris-Sud. Plus récemment, il est intervenu au sein de l'Ecole nationale des chartes avec MM. Christian Hottin et Didier Touzelin, dans le cadre de la formation continue, pour dispenser l'enseignement du droit du patrimoine culturel. Il est l’auteur de nombreuses publications parmi lesquelles figurent l’article « Le droit américain des archives : un autre modèle ? » (Pouvoirs. Revue française d’études constitutionnelles et politiques, n° 153, 2015, p. 125-133), et l’article co-écrit avec Mme Marie Cornu, « Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ? » (in M. Cornu, J. Fromageau, J.-M. Leniaud et V. Négri (dir.), 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2013, p. 215-233). Sources : Noé Wagener - Droit, patrimoine et culture Université Paris 11 - Institut d'études de droit public Ecole nationale des chartes - Le droit du patrimoine culturel
  • Noémie Wansart - Exposition et régie des oeuvres d'art
    Noémie Wansart est collaboratrice scientifique au Musée national des Châteaux de Versailles et de Trianon. Après les deux cycles de l’Ecole du Louvre, elle intègre la régie des œuvres du Château de Versailles en 2005. Avec l’équipe de régisseurs, elle organise et suit les opérations de mouvements d’œuvres. Elle participe au montage des expositions organisées au Château de Versailles, notamment Splendeurs de la cour de Dresde, Centenaire des Amis de Versailles et Louis XIV, l’homme et le roi. Avec la conservation, elle suit les dossiers de prêts d’œuvres et réalise des convoiements en France et à l’étranger. Elle participe à des chantiers de collections, notamment plusieurs chantiers de remeublement des pièces du Château, de réaménagements de réserve et suit les opérations de conservation préventive, comme la veille climatique et les risques biologiques. En tant qu’administratrice « régie des œuvres », elle participe à la mise en place de la nouvelle base informatique de gestion des collections, The Museum System. En 2013, elle devient collaboratrice scientifique à la Direction du musée national, service administratif-financier, grands projets. En plus de ses missions scientifiques, elle suit les grands chantiers de restauration de l’établissement, comme le Salon d’Apollon ou le Hameau de la Reine. Par ailleurs, elle est coordinatrice du projet du Centre de recherche du Château de Versailles, concernant la conservation préventive dans les demeures historiques. Sources : Château de Versailles
  • Samuel Auger - Ingénierie du patrimoine
    Maître Samuel Auger est notaire associé au sein de l'office Victoires notaires associés à Paris depuis 2013. Au cours de sa carrière, il a développé une expertise particulière sur les questions d'organisation et de transmission du patrimoine artistique de collectionneurs et d'artistes. Source : Victoire notaires associés ; Avant-Garde Avocats
  • Margaux Dumas - Restitution des oeuvres d'art
    Margaux Dumas est historienne de formation. Elle s'est spécialisée dans la recherche de provenance concernant les objets et oeuvres d'art spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Elle est sollicitée par des cabinets d'avocats spécialisés en droit du marché de l'art afin de les aider dans la constitution de dossiers de demande de restitution.
  • Jérôme Montcouquiol - Expertise des oeuvres d'art
    Jérôme Montcouquiol est chargé de recherches au sein du cabinet d'expertise parisien Eric Turquin, spécialisé dans les tableaux anciens. Source : Cabinet Turquin
  • Vanessa Henry-Virly - Identification, provenance et traçabilité des biens culturels
    Mme Henry-Virly est chercheuse et chargée de formation à l'Ecole nationale supérieure de la Police. Source : Linkedin
  • Jonathan Pergay - Droit public des oeuvres d'art
    Jonathan Pergay est responsable juridique des acquisitions, trésors nationaux et oeuvres d'intérêt patrimonial majeur à la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais. Il est également ancien étudiant du Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Source : Linkedin
  • Laurent Pfister - Direction du M2
    Laurent Pfister, agrégé des Facultés de Droit et docteur en droit, est professeur d’histoire du droit à l’Université Panthéon-Assas où il assure la présidence du département de droit romain et d’histoire du droit, ainsi que la direction de notre M2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Lauréat de l’Université de Strasbourg, il a enseigné aux Universités de Saarbrücken, de Paris Descartes, de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Il est professeur invité des Universités de Vienne et de Rome III. Il est l’auteur de nombreuses études sur l’histoire de la propriété littéraire et artistique. Il a aussi publié une Introduction historique au droit privé dans la collection Que sais-je ? (Paris, PUF, 2004, n° 408). Ses recherches et travaux portent notamment sur l’histoire du droit comparé, l’histoire du droit des biens ou encore du droit des affaires.
  • Sabine Berger - Fondamentaux de l'Histoire de l'art / Co-direction du M2
    Madame Berger assure actuellement la direction du Master 2 professionnel Droit du marché et du patrimoine artistiques de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, conjointement avec M. Pfister. Formée en Histoire de l’art et Archéologie du Moyen Age à l’Université Paris IV-Sorbonne, Sabine Berger est à présent Maître de conférences en Histoire de l’art médiéval au sein de l’U.F.R. d’Art et Archéologie de ce même établissement et rattachée au Centre André Chastel-U.M.R. 8150 (Laboratoire de recherche en Histoire de l’art). Sa thèse de doctorat, soutenue en 2012, a porté sur l’action édilitaire et artistique de l’entourage politique des derniers Capétiens directs, de 1270 à 1328. Ce travail a consisté en un recensement et une interprétation des édifices et des œuvres accomplis à l’initiative des conseillers royaux, dont les pratiques mécénales et le comportement culturel ont été précisés. Par le recours conjoint aux sources monumentales, archivistiques, textuelles et iconographiques, une première typologie a pu être établie. L’étude des commandes architecturales et artistiques des serviteurs du roi de France a plus particulièrement impliqué une confrontation de celles-ci avec les réalisations royales contemporaines afin de saisir les motivations de ce milieu émergent et de déterminer l’impact de l’action de ces hommes sur la construction et les arts dans la première moitié du XIVe siècle. De 2005 à 2012, elle a eu l’opportunité d’enseigner l’histoire de l’art et de l’architecture du Moyen Age à l’université, comme allocataire-monitrice (2005-2008) puis A.T.E.R. (2010-2011) à l’Université Paris IV-Sorbonne, en tant qu’A.T.E.R. (2008-2009) puis chargée de cours et tutrice (2009-2010) à l’Université François-Rabelais de Tours mais également comme chargée de cours à l’Université de Picardie. Elle enseigne depuis septembre 2013 – en Licence comme en Master – l’art et l’architecture européens des VIIIe-XVe siècles de même que l’apport des nouvelles technologies pour l’étude de l’art et du patrimoine du Moyen Age occidental. Elle est en outre intervenante en Licence “Archéologie et histoire de l’art” et dans le Master pro. “History of art and museum studies” (Paris Sorbonne University in Abu Dhabi). Elle est l'auteur de nombreuses études en Histoire de l'art au titre desquelles nous pouvons citer « Artistes et maîtres d’œuvre au service des conseillers royaux dans la France des années 1300 » (communication dans le cadre du colloque international Aux origines de l’artiste dans l’Europe médiévale et moderne (1300‐1600). Artistes à la ville et artistes à la Cour (statuts, compétences et conditions de l’exercice des métiers artistiques), organisé par l’université de Trèves et le Centre André Chastel, dir. Dagmar Eichberger et Philippe Lorentz, 19-21 juin 2014, Paris, INHA) ; ou encore plus récemment, « Diffusion des formes artistiques : les "styles" 1200, 1300, 1400 » (Encyclopédie pour une histoire nouvelle de l'Europe [en ligne], Labex EHNE, 2016). Sources : Linkedin Centre Chastel - Paris I Sorbonne
  • Jérôme Barré - Fiscalité du marché de l'art
    Jérôme Barré anime l’expertise Patrimoine et Entreprises Familiales du cabinet parisien Franklin. A l’issue d’une carrière de directeur au sein des directions fiscales et juridiques de grands groupes d’assurances et bancaires, M. Barré reprend son métier d’avocat au sein de cabinets internationaux. A ce titre, il accompagne les actionnaires, dirigeants, personnes physiques dans un environnement national et international. Plus particulièrement, il intervient dans les restructurations d’entreprises familiales et de groupes, l’organisation des donations et des successions, la résolution / médiation de successions, l’assistance à contrôle et à contentieux fiscaux. Il est également chargé d’enseignement dans plusieurs autres masters d'universités parisiennes ainsi qu’à l’ESCP. Sources : Franklin Avocats LinkedIn
  • Nicolas Binctin - Propriété intellectuelle et oeuvres d'art
    Agrégé des facultés de droit, il est aussi professeur à l’Université de Poitiers où il enseigne le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle et codirige le M2 profession Droit de la recherche et Valorisation. Il assure des enseignements en droit de la propriété intellectuelle pour les universités Paris II et Paris XII. Il est membre du Cecoji. Il a soutenu en 2005 une thèse ayant pour titre Le capital intellectuel, publiée en chez Litec, collection Bibliothèque de droit de l’entreprise, en 2007. Ce travail aborde l’exploitation des biens intellectuels par la technique de l’apport en nature en société, en détaillant l’articulation entre les contraintes du droit des sociétés et celles des propriétés intellectuelles. Il a publié en 2014 chez LGDJ la troisième édition d’un manuel de droit de la propriété intellectuelle. Parmi ses publications récentes, on peut citer « Le droit moral en France », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais 2013, Montréal - Canada, vol. 25, p. 303, « Le statut juridique des informations non appropriées », Legicom n° 49, p. 29 ; Légipresse, n° 302 p. 82 ; « La libre circulation des œuvres ou l’inefficacité du protectionnisme », Juris Art etc. 2014, n° 14, p. 23 ; « Logiciel libre et Creative Commons – Approche française », Revue Internationale de droit comparée, n° 2, p. 471 ; « Le régime de protection sociale des auteurs », CCE 2014, Etude 9 ; Le statut social de l’auteur en France RIDA,2011, n° 228, p.5 ; « La traduction contractuelle des modèles économiques d'exploitation des œuvres », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais, Montréal – Canada, vol. 26, n° 2, p. 321. Sources : LinkedIn Affiches parisiennes
  • Jean-François Canat - Droit des ventes d'oeuvres d'art
    Avocat au barreau de Paris et du Qatar, Jean-François Canat est spécialisé en droit économique, droit commercial, droit des relations internationales et droit du marché de l’art. Il est associé et cofondateur du Cabinet UGGC Avocats. Administrateur de l’Institut Art et Droit, il est aussi membre de l’International Bar Association (IBA), Comité Art et Biens Culturels dont il a été le Président. Conseiller du Commerce Extérieur de la France, il est également expert à l’Institut Français d’Experts Juridiques Internationaux (IFEJI), Membre du Conseil International des Musées et Médiateur auprès du Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (WIPO-OMPI). Il a récemment rédigé le chapitre “France – Cultural Heritage and Art Market – Purchase and Export” de The Art Collecting Legal Handbook(Editions Thomas Reuters, 2013). Il a également rédigé les livres VII et VIII sur les nouveaux développements du rôle de l’État et des collectivités locales ainsi que sur l’action des personnes privées partenaires des collectivités publiques, dans l’ouvrage Droit du marché de l’art de François Duret Robert (Éditions Dalloz, 2016/2017). Sources : UGGC Avocats Institut Art & Droit
  • Corinne Chartrelle - Protection pénale des oeuvres d'art
    Corinne Chartrelle est une des grandes figures internationales de la lutte opérationnelle contre le trafic de biens culturels. Commandant divisionnaire fonctionnel de police, et chef adjoint de l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels, elle est par ailleurs ancienne diplômée de la première promotion du master 2. Après 20 années passées au Ministère de l’Intérieur, à la Direction Centrale de la Sécurité Publique, Corinne Chartrelle a rejoint, en 2005, l’Office Central de Lutte contre le Trafic des Biens Culturels, Office de police judiciaire spécialisé, rattaché à la Direction Centrale de la Police Judiciaire, en charge de la protection du patrimoine et des atteintes aux biens culturels. Elle y a exercé les fonctions de responsable de la section opérationnelle, dirigeant les enquêtes nationales et internationales et, depuis 2009, elle en est l’adjoint. Elle intervient au sein de plusieurs formations en plus du M2 DMPA, formations dispensées à l’Institut d’Études Supérieures des Arts, l’École du Louvre, l’École des Archivistes ainsi qu’à l’École Supérieure de Commerce de Paris. Elle participe à de nombreux séminaires et dispense des formations tant en France qu’à l’étranger (Liban, Bosnie-Herzegovine, Serbie, Bulgarie, Espagne, Italie, Belgique etc.). Elle est également titulaire du diplôme de référent-sureté au sein des services de l’État. Sources : Cercle K2
  • Philippe Commenges - Expertise des oeuvres d'art
    Philippe Commenges est expert indépendant en œuvres d’art, membre de la Confédération européenne des experts d'art (CEDEA), spécialiste du mobilier et objets d’art du XVIIIe et du XIXe siècle. Il travaille depuis plus de trente ans auprès de particuliers collectionneurs, grands marchands et commissaires-priseurs afin d’établir la provenance, l’authenticité et la valeur des objets d’exception qui lui sont confiés. Diplômé en Histoire de l’Art et en Droit, il occupe depuis 2016 le poste d'enseignant dans le Master 2 DMPA. Sources : Commenges Expertise
  • Marie Cornu - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit, Marie Cornu est entrée en 1995 au centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI, laboratoire de l’Université de Poitiers et du CNRS), qu’elle dirige depuis 2004. Elle a créé en 1997 un groupe de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel, qu’elle a codirigé avec Jérôme Fromageau, vice-doyen de la faculté de Sceaux. Elle co-dirige depuis 2006 un groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art. Co-auteur avec I. de Lamberterie, P. Sirinelli et C. Wallaert du Dictionnaire de droit comparé du droit d’auteur et copyright, qui a reçu le prix de l’Académie des Sciences morales et politiques en 2003, ses travaux portent notamment sur le droit du patrimoine et des collections, les restitutions de biens culturels et la lutte contre le trafic illicite mais aussi sur le droit des archives et le droit de la création. Parmi ses nombreuses publications, on peut également citer : Droit, œuvres d’art et musées. Protection et valorisation des collections (CNRS, 2006) et Le droit culturel des biens. L’intérêt culturel juridiquement protégé (Editions Bruylant, 1997). Mme Cornu est également directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Sources : Institut des sciences sociales du Politique - CNRS Commission nationale française pour l'Unesco
  • Lionel Devic - Fondations et mécénat
    Lionel Devic est titulaire d’un DEA de Droit des affaires, obtenu en 1997 à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Dès février 1999, il a rejoint Delsol Avocats. Il est désormais associé au sein du département "Organisations non lucratives", au bureau de Paris. Il a développé une pratique reconnue en matière de conseil aux organismes à but non lucratif : - en matière juridique et administrative lors de leur création, - en matière fiscale, - dans le cadre de la réorganisation de leurs activités et de leur patrimoine, - pour la gestion spécifique de leurs éventuelles activités lucratives (sectorisation ou filialisation), - lors de fusions entre organismes à but non lucratif, - en matière de mécénat et parrainage. Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des syndicats professionnels et des congrégations. Il est membre fondateur et président d’une fondation reconnue d’utilité publique et directeur de la publication du premier site web gratuit dédié aux fonds de dotation. Il est responsable de la rubrique fiscale de la revue Juris Associations et rédacteur spécialisé de la revue Tourisme & Droit (Editions Juris, Groupe Dalloz). Il a d'ailleurs publié « Fonds de dotation » dans la collection Juri’Guide (Editions Juris, Groupe Dalloz, 2009). Il intervient régulièrement comme formateur pour divers établissements tels que Juris Formation, EFE, IFROSS (Université Lyon 3), Fiducial, Université d’Evry. Sources : Delsol Avocats
  • Arnaud Dubois - Enjeux contemporains du marché de l'art
    Diplômé en Histoire de l'art, Marché de l'art et Gestion de patrimoine, Arnaud Dubois a passé plusieurs années au sein de prestigieuses galeries d’art contemporain et sociétés de ventes aux enchères internationales avant de fonder IP Art. Conseiller en gestion de patrimoine artistique, Arnaud Dubois évolue en relation étroite avec des collectionneurs privés et investisseurs, les institutions publiques et les sociétés du marché de l'art. Il dispense le cours d'Enjeux contemporains depuis 2019, après avoir déjà assuré l'enseignement d'Ingénierie du patrimoine artistique privé (désormais remplacé par Victoire Crépy). Sources : LinkedIn IP ART
  • Yohanna Thillaye - Protection des oeuvres d'art, restitutions et spoliations
    Maître Yohanna Thillaye est avocate au sein du cabinet Pinsent Masons à Paris. Formée par Corinne Hershkovitch, elle s'est spécialisée dans les affaires de restitution d'oeuvres d'art spoliées au cours de la Seconde Guerre Mondiale.
  • Morwena Joly-Parvex - Expertise et valorisation du patrimoine public
    Docteur en histoire et Chef du département des archives et des nouvelles technologies de l'image au Palais du Louvre entre 2008 et 2011, Morwena Joly-Parvex est désormais Conservateur du patrimoine au sein du Centre des monuments nationaux, Chef du département de la conservation des collections. Elle est l’auteur de La Leçon d’anatomie, le corps des artistes de la Renaissance au romantisme (Editions Hazan, 2008). Plus récemment, elle a co-écrit, avec Clotilde Roy, Grégoire Cuny et Céline do Paço, l'article "Les collections équestres du Centre des monuments nationaux : les châteaux de Bouges et de Maisons" pour la revue In Situ, revue des patrimoines (2015). Sources : LinkedIn
  • Capucine Nicolas - Valorisation des marques muséales
    Capucine Nicolas est chargée de développement et de partenariats à l'Opéra National de Paris. Ancienne étudiante du Master 2 Droit du marché et patrimoine artistiques, elle a commencé sa carrière en tant que chargée de partenariats et de mécénat au sein du musée du Louvre. Source : Linkedin
  • Sandrine Lefranc-Loisel - Expertise des oeuvres d'art
    Sandrine Lefranc-Loisel est titulaire d'un DU de Droit et techniques de l'expertise des œuvres d'art de Paris 2, d'un DU en Psychopathologie et Affections Neurologiques de la Faculté de Médecine Pierre et Marie Curie de Paris, ainsi qu'un DU en Criminalistique et un DU d'expertise en Ecriture et Documents de l'Université de Médecine R.Descartes - Paris V. Par ailleurs, elle dispose également des diplômes de Graphothérapeute (Feder-H Paris) et Psycho Graphologue (EPG). Elle est à présent expert près la cour d'appel de Caen et agréée en "Ecritures et Documents" et "Investigations Scientifiques et Techniques", mais également auprès de la cour administrative d'appel de Nantes et des tribunaux administratifs. Elle est enfin expert devant la Cour Pénale Internationale. Elle co-préside la Commission Arts, langues, Chiffres et Techniques à la Compagnie des experts près la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen. Membre du conseil d’administration de la compagnie des experts auprès de la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen, elle est secrétaire générale de l'Académie Internationale des Experts en Écritures et Documents et vice présidente de la commission des relations extérieures et internationales de la compagnie des experts de justice en criminalistique. Elle intervient à l'occasion de conférences, pour la Compagnie des experts de justice notamment, mais également dans le cadre de formations universitaires. Sources : Site de Sandrine Lefranc Loisel LinkedIn
  • Marion Martinot-Doré - Le métier de commissaire-priseur
    Marion Martinot-Doré est commissaire-priseur chez Drouot Estimations depuis 2015, spécialiste du Département Montres et Bijoux. Sources : LinkedIn
  • Astrid Masset - Gestion, marketing, comptabilité / Initiation à l'entrepreunariat"
    Agrégée d’économie et gestion, Astrid Masset a co-écrit l'ouvrage Finance avec Etienne G. Harb, Iryna Veryzhenko et Philippe Murat (Editions Dunod) qui met l'accent sur l'acquisition des méthodes et des compétences en proposant des situations concrètes pour introduire les concepts. Elle dispense par ailleurs plusieurs cours à l'université Panthéon-Assas. Sources : LinkedIn Magistère Banque-Finance de Paris 2 Panthéon-Assas
  • Laurence Mauger-Vielpeau - Droit et enjeux des ventes volontaires aux enchères publiques
    Formée à la faculté de droit de l'Université de Caen et diplômée d'un doctorat en droit privé, Laurence Mauger-Vielpeau a soutenu sa thèse portant sur Les ventes aux enchères publiques en 1997, sous la direction de Pierre Yves Gautier. Elle a depuis eu l'occasion de continuer à écrire sur le sujet tant à propos des ventes réalisées sur Internet ("A propos des ventes aux enchères par Internet", D. 2000, et une note sous le jugement du TGI de Paris, 3 mai 2000, D. 2000, 640) que sur les ventes aux enchères judiciaires dans le cadre d'une collaboration à un code des ventes volontaires et judiciaires de meubles corporels, publié par les éditions Le serveur judiciaire. Professeur de droit privé à l'Université du Havre, elle est co-directrice du Master 2 Carrières judiciaires de l'Université du Havre et co-directrice du Master 2 Protection des personnes vulnérables de l'Université de Caen. Parallèlement, elle est également avocate, spécialisée en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine. Sources : LinkedIn
  • Stéphanie de Montricher - Assurance des oeuvres d'art
    Stéphanie de Montricher est souscripteur Art et Objets précieux au sein du groupe assureur Liberty Specialty Markets. Source : Linkedin
  • Yvonne-Marie Rogez - Anglais juridique et artistique
    Professeure agrégée d'anglais depuis 2002, Madame Rogez est spécialisée en : Domaine américain contemporain, littérature et arts picturaux (iconographie américaine), droit constitutionnel américain, histoire des idées aux Etats-Unis, droit et littérature. Elle a soutenu sa thèse de doctorat en Etudes Américaines sous la direction du Professeur P. Badonnel à Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, « L’Economie de l’avoir et de l’être dans les 5 premiers romans de Cormac McCarthy » en 2008. Ses principales publications incluent : - Cinéma métis aux Etats-Unis : Représentations de la Frontière Mexique/Etats-Unis, sous la dir. Elyette Benjamin Labarthe, 2012 : Maison des Sciences de L’Homme d’Aquitaine, « La frontière aux deux visages : écriture et réécriture du western dans All the Pretty Horses et No Country For Old Men » (co-écrit avec Julie Assouly) - Leurres de l’identité, lueurs du désir. L’écriture comme création trans-identitaire, (Domaine nord-américain). Lyon, 2011 : Editions Merry World, coll. « Anglophilia », « Au-delà de l’horreur : l’économie de la violence et de l’abject dans les cinq premiers romans de Cormac McCarthy » - The English of Law: U.S. Law and Politics, Collection Belin Sup, Novembre 2007 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) - The English of Law: England and Wales, Collection Belin Sup, septembre 2006 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) Sources : Centre d’Études et de Recherches de Sciences Administratives et Politiques (CERSA) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas.
  • Bruno Ughetto - Statut fiscal et social des artistes
    Bruno Ughetto est spécialiste du développement, du conseil et de la formation chez D'autant plus Expertise (groupe Ficadex), dans lequel il offre ses services en matière de conditions d'exercices des activités de créations et de productions artistiques. Dans le champ des arts visuels, les questions économiques, sociales (gestion des relations avec la Maison des artistes ou l'Agessa), fiscales (TVA, impôt sur les revenus, exonérations diverses spécifiques aux artistes) et juridiques (contrats, cessions de droits d'auteurs) représentent, aujourd'hui, une préoccupation importante pour la plupart des artistes. M. Ughetto en présente les principaux mécanismes et enjeux dans le M2. Sources : LinkedIn D'Autant Plus Expertise
  • Noé Wagener - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit public, Noé Wagener a soutenu sa thèse sur Les prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel, sous la direction de Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier, à l’Université Paris-Sud en 2014. Auparavant, il s'est vu décerner le prix au mérite Veuve Halévy en droit et économie (Chancellerie des Universités de Paris, 2011). Après avoir été chercheur contractuel au CNRS / Institut des sciences sociales du politique, il est, depuis la rentrée universitaire de 2015, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Est Créteil. Il a également dispensé des cours de droit des archives pour les élèves du Master 2 Histoire de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et des travaux dirigés de droit administratif pour les élèves de 2ème année de Licence de droit de l’Université Paris-Sud. Plus récemment, il est intervenu au sein de l'Ecole nationale des chartes avec MM. Christian Hottin et Didier Touzelin, dans le cadre de la formation continue, pour dispenser l'enseignement du droit du patrimoine culturel. Il est l’auteur de nombreuses publications parmi lesquelles figurent l’article « Le droit américain des archives : un autre modèle ? » (Pouvoirs. Revue française d’études constitutionnelles et politiques, n° 153, 2015, p. 125-133), et l’article co-écrit avec Mme Marie Cornu, « Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ? » (in M. Cornu, J. Fromageau, J.-M. Leniaud et V. Négri (dir.), 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2013, p. 215-233). Sources : Noé Wagener - Droit, patrimoine et culture Université Paris 11 - Institut d'études de droit public Ecole nationale des chartes - Le droit du patrimoine culturel
  • Noémie Wansart - Exposition et régie des oeuvres d'art
    Noémie Wansart est collaboratrice scientifique au Musée national des Châteaux de Versailles et de Trianon. Après les deux cycles de l’Ecole du Louvre, elle intègre la régie des œuvres du Château de Versailles en 2005. Avec l’équipe de régisseurs, elle organise et suit les opérations de mouvements d’œuvres. Elle participe au montage des expositions organisées au Château de Versailles, notamment Splendeurs de la cour de Dresde, Centenaire des Amis de Versailles et Louis XIV, l’homme et le roi. Avec la conservation, elle suit les dossiers de prêts d’œuvres et réalise des convoiements en France et à l’étranger. Elle participe à des chantiers de collections, notamment plusieurs chantiers de remeublement des pièces du Château, de réaménagements de réserve et suit les opérations de conservation préventive, comme la veille climatique et les risques biologiques. En tant qu’administratrice « régie des œuvres », elle participe à la mise en place de la nouvelle base informatique de gestion des collections, The Museum System. En 2013, elle devient collaboratrice scientifique à la Direction du musée national, service administratif-financier, grands projets. En plus de ses missions scientifiques, elle suit les grands chantiers de restauration de l’établissement, comme le Salon d’Apollon ou le Hameau de la Reine. Par ailleurs, elle est coordinatrice du projet du Centre de recherche du Château de Versailles, concernant la conservation préventive dans les demeures historiques. Sources : Château de Versailles
  • Samuel Auger - Ingénierie du patrimoine
    Maître Samuel Auger est notaire associé au sein de l'office Victoires notaires associés à Paris depuis 2013. Au cours de sa carrière, il a développé une expertise particulière sur les questions d'organisation et de transmission du patrimoine artistique de collectionneurs et d'artistes. Source : Victoire notaires associés ; Avant-Garde Avocats
  • Margaux Dumas - Restitution des oeuvres d'art
    Margaux Dumas est historienne de formation. Elle s'est spécialisée dans la recherche de provenance concernant les objets et oeuvres d'art spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Elle est sollicitée par des cabinets d'avocats spécialisés en droit du marché de l'art afin de les aider dans la constitution de dossiers de demande de restitution.
  • Jérôme Montcouquiol - Expertise des oeuvres d'art
    Jérôme Montcouquiol est chargé de recherches au sein du cabinet d'expertise parisien Eric Turquin, spécialisé dans les tableaux anciens. Source : Cabinet Turquin
  • Vanessa Henry-Virly - Identification, provenance et traçabilité des biens culturels
    Mme Henry-Virly est chercheuse et chargée de formation à l'Ecole nationale supérieure de la Police. Source : Linkedin
  • Jonathan Pergay - Droit public des oeuvres d'art
    Jonathan Pergay est responsable juridique des acquisitions, trésors nationaux et oeuvres d'intérêt patrimonial majeur à la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais. Il est également ancien étudiant du Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Source : Linkedin
  • Laurent Pfister - Direction du M2
    Laurent Pfister, agrégé des Facultés de Droit et docteur en droit, est professeur d’histoire du droit à l’Université Panthéon-Assas où il assure la présidence du département de droit romain et d’histoire du droit, ainsi que la direction de notre M2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Lauréat de l’Université de Strasbourg, il a enseigné aux Universités de Saarbrücken, de Paris Descartes, de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Il est professeur invité des Universités de Vienne et de Rome III. Il est l’auteur de nombreuses études sur l’histoire de la propriété littéraire et artistique. Il a aussi publié une Introduction historique au droit privé dans la collection Que sais-je ? (Paris, PUF, 2004, n° 408). Ses recherches et travaux portent notamment sur l’histoire du droit comparé, l’histoire du droit des biens ou encore du droit des affaires.
  • Sabine Berger - Fondamentaux de l'Histoire de l'art / Co-direction du M2
    Madame Berger assure actuellement la direction du Master 2 professionnel Droit du marché et du patrimoine artistiques de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, conjointement avec M. Pfister. Formée en Histoire de l’art et Archéologie du Moyen Age à l’Université Paris IV-Sorbonne, Sabine Berger est à présent Maître de conférences en Histoire de l’art médiéval au sein de l’U.F.R. d’Art et Archéologie de ce même établissement et rattachée au Centre André Chastel-U.M.R. 8150 (Laboratoire de recherche en Histoire de l’art). Sa thèse de doctorat, soutenue en 2012, a porté sur l’action édilitaire et artistique de l’entourage politique des derniers Capétiens directs, de 1270 à 1328. Ce travail a consisté en un recensement et une interprétation des édifices et des œuvres accomplis à l’initiative des conseillers royaux, dont les pratiques mécénales et le comportement culturel ont été précisés. Par le recours conjoint aux sources monumentales, archivistiques, textuelles et iconographiques, une première typologie a pu être établie. L’étude des commandes architecturales et artistiques des serviteurs du roi de France a plus particulièrement impliqué une confrontation de celles-ci avec les réalisations royales contemporaines afin de saisir les motivations de ce milieu émergent et de déterminer l’impact de l’action de ces hommes sur la construction et les arts dans la première moitié du XIVe siècle. De 2005 à 2012, elle a eu l’opportunité d’enseigner l’histoire de l’art et de l’architecture du Moyen Age à l’université, comme allocataire-monitrice (2005-2008) puis A.T.E.R. (2010-2011) à l’Université Paris IV-Sorbonne, en tant qu’A.T.E.R. (2008-2009) puis chargée de cours et tutrice (2009-2010) à l’Université François-Rabelais de Tours mais également comme chargée de cours à l’Université de Picardie. Elle enseigne depuis septembre 2013 – en Licence comme en Master – l’art et l’architecture européens des VIIIe-XVe siècles de même que l’apport des nouvelles technologies pour l’étude de l’art et du patrimoine du Moyen Age occidental. Elle est en outre intervenante en Licence “Archéologie et histoire de l’art” et dans le Master pro. “History of art and museum studies” (Paris Sorbonne University in Abu Dhabi). Elle est l'auteur de nombreuses études en Histoire de l'art au titre desquelles nous pouvons citer « Artistes et maîtres d’œuvre au service des conseillers royaux dans la France des années 1300 » (communication dans le cadre du colloque international Aux origines de l’artiste dans l’Europe médiévale et moderne (1300‐1600). Artistes à la ville et artistes à la Cour (statuts, compétences et conditions de l’exercice des métiers artistiques), organisé par l’université de Trèves et le Centre André Chastel, dir. Dagmar Eichberger et Philippe Lorentz, 19-21 juin 2014, Paris, INHA) ; ou encore plus récemment, « Diffusion des formes artistiques : les "styles" 1200, 1300, 1400 » (Encyclopédie pour une histoire nouvelle de l'Europe [en ligne], Labex EHNE, 2016). Sources : Linkedin Centre Chastel - Paris I Sorbonne
  • Jérôme Barré - Fiscalité du marché de l'art
    Jérôme Barré anime l’expertise Patrimoine et Entreprises Familiales du cabinet parisien Franklin. A l’issue d’une carrière de directeur au sein des directions fiscales et juridiques de grands groupes d’assurances et bancaires, M. Barré reprend son métier d’avocat au sein de cabinets internationaux. A ce titre, il accompagne les actionnaires, dirigeants, personnes physiques dans un environnement national et international. Plus particulièrement, il intervient dans les restructurations d’entreprises familiales et de groupes, l’organisation des donations et des successions, la résolution / médiation de successions, l’assistance à contrôle et à contentieux fiscaux. Il est également chargé d’enseignement dans plusieurs autres masters d'universités parisiennes ainsi qu’à l’ESCP. Sources : Franklin Avocats LinkedIn
  • Nicolas Binctin - Propriété intellectuelle et oeuvres d'art
    Agrégé des facultés de droit, il est aussi professeur à l’Université de Poitiers où il enseigne le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle et codirige le M2 profession Droit de la recherche et Valorisation. Il assure des enseignements en droit de la propriété intellectuelle pour les universités Paris II et Paris XII. Il est membre du Cecoji. Il a soutenu en 2005 une thèse ayant pour titre Le capital intellectuel, publiée en chez Litec, collection Bibliothèque de droit de l’entreprise, en 2007. Ce travail aborde l’exploitation des biens intellectuels par la technique de l’apport en nature en société, en détaillant l’articulation entre les contraintes du droit des sociétés et celles des propriétés intellectuelles. Il a publié en 2014 chez LGDJ la troisième édition d’un manuel de droit de la propriété intellectuelle. Parmi ses publications récentes, on peut citer « Le droit moral en France », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais 2013, Montréal - Canada, vol. 25, p. 303, « Le statut juridique des informations non appropriées », Legicom n° 49, p. 29 ; Légipresse, n° 302 p. 82 ; « La libre circulation des œuvres ou l’inefficacité du protectionnisme », Juris Art etc. 2014, n° 14, p. 23 ; « Logiciel libre et Creative Commons – Approche française », Revue Internationale de droit comparée, n° 2, p. 471 ; « Le régime de protection sociale des auteurs », CCE 2014, Etude 9 ; Le statut social de l’auteur en France RIDA,2011, n° 228, p.5 ; « La traduction contractuelle des modèles économiques d'exploitation des œuvres », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais, Montréal – Canada, vol. 26, n° 2, p. 321. Sources : LinkedIn Affiches parisiennes
  • Jean-François Canat - Droit des ventes d'oeuvres d'art
    Avocat au barreau de Paris et du Qatar, Jean-François Canat est spécialisé en droit économique, droit commercial, droit des relations internationales et droit du marché de l’art. Il est associé et cofondateur du Cabinet UGGC Avocats. Administrateur de l’Institut Art et Droit, il est aussi membre de l’International Bar Association (IBA), Comité Art et Biens Culturels dont il a été le Président. Conseiller du Commerce Extérieur de la France, il est également expert à l’Institut Français d’Experts Juridiques Internationaux (IFEJI), Membre du Conseil International des Musées et Médiateur auprès du Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (WIPO-OMPI). Il a récemment rédigé le chapitre “France – Cultural Heritage and Art Market – Purchase and Export” de The Art Collecting Legal Handbook(Editions Thomas Reuters, 2013). Il a également rédigé les livres VII et VIII sur les nouveaux développements du rôle de l’État et des collectivités locales ainsi que sur l’action des personnes privées partenaires des collectivités publiques, dans l’ouvrage Droit du marché de l’art de François Duret Robert (Éditions Dalloz, 2016/2017). Sources : UGGC Avocats Institut Art & Droit
  • Corinne Chartrelle - Protection pénale des oeuvres d'art
    Corinne Chartrelle est une des grandes figures internationales de la lutte opérationnelle contre le trafic de biens culturels. Commandant divisionnaire fonctionnel de police, et chef adjoint de l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels, elle est par ailleurs ancienne diplômée de la première promotion du master 2. Après 20 années passées au Ministère de l’Intérieur, à la Direction Centrale de la Sécurité Publique, Corinne Chartrelle a rejoint, en 2005, l’Office Central de Lutte contre le Trafic des Biens Culturels, Office de police judiciaire spécialisé, rattaché à la Direction Centrale de la Police Judiciaire, en charge de la protection du patrimoine et des atteintes aux biens culturels. Elle y a exercé les fonctions de responsable de la section opérationnelle, dirigeant les enquêtes nationales et internationales et, depuis 2009, elle en est l’adjoint. Elle intervient au sein de plusieurs formations en plus du M2 DMPA, formations dispensées à l’Institut d’Études Supérieures des Arts, l’École du Louvre, l’École des Archivistes ainsi qu’à l’École Supérieure de Commerce de Paris. Elle participe à de nombreux séminaires et dispense des formations tant en France qu’à l’étranger (Liban, Bosnie-Herzegovine, Serbie, Bulgarie, Espagne, Italie, Belgique etc.). Elle est également titulaire du diplôme de référent-sureté au sein des services de l’État. Sources : Cercle K2
  • Philippe Commenges - Expertise des oeuvres d'art
    Philippe Commenges est expert indépendant en œuvres d’art, membre de la Confédération européenne des experts d'art (CEDEA), spécialiste du mobilier et objets d’art du XVIIIe et du XIXe siècle. Il travaille depuis plus de trente ans auprès de particuliers collectionneurs, grands marchands et commissaires-priseurs afin d’établir la provenance, l’authenticité et la valeur des objets d’exception qui lui sont confiés. Diplômé en Histoire de l’Art et en Droit, il occupe depuis 2016 le poste d'enseignant dans le Master 2 DMPA. Sources : Commenges Expertise
  • Marie Cornu - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit, Marie Cornu est entrée en 1995 au centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI, laboratoire de l’Université de Poitiers et du CNRS), qu’elle dirige depuis 2004. Elle a créé en 1997 un groupe de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel, qu’elle a codirigé avec Jérôme Fromageau, vice-doyen de la faculté de Sceaux. Elle co-dirige depuis 2006 un groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art. Co-auteur avec I. de Lamberterie, P. Sirinelli et C. Wallaert du Dictionnaire de droit comparé du droit d’auteur et copyright, qui a reçu le prix de l’Académie des Sciences morales et politiques en 2003, ses travaux portent notamment sur le droit du patrimoine et des collections, les restitutions de biens culturels et la lutte contre le trafic illicite mais aussi sur le droit des archives et le droit de la création. Parmi ses nombreuses publications, on peut également citer : Droit, œuvres d’art et musées. Protection et valorisation des collections (CNRS, 2006) et Le droit culturel des biens. L’intérêt culturel juridiquement protégé (Editions Bruylant, 1997). Mme Cornu est également directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Sources : Institut des sciences sociales du Politique - CNRS Commission nationale française pour l'Unesco
  • Lionel Devic - Fondations et mécénat
    Lionel Devic est titulaire d’un DEA de Droit des affaires, obtenu en 1997 à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Dès février 1999, il a rejoint Delsol Avocats. Il est désormais associé au sein du département "Organisations non lucratives", au bureau de Paris. Il a développé une pratique reconnue en matière de conseil aux organismes à but non lucratif : - en matière juridique et administrative lors de leur création, - en matière fiscale, - dans le cadre de la réorganisation de leurs activités et de leur patrimoine, - pour la gestion spécifique de leurs éventuelles activités lucratives (sectorisation ou filialisation), - lors de fusions entre organismes à but non lucratif, - en matière de mécénat et parrainage. Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des syndicats professionnels et des congrégations. Il est membre fondateur et président d’une fondation reconnue d’utilité publique et directeur de la publication du premier site web gratuit dédié aux fonds de dotation. Il est responsable de la rubrique fiscale de la revue Juris Associations et rédacteur spécialisé de la revue Tourisme & Droit (Editions Juris, Groupe Dalloz). Il a d'ailleurs publié « Fonds de dotation » dans la collection Juri’Guide (Editions Juris, Groupe Dalloz, 2009). Il intervient régulièrement comme formateur pour divers établissements tels que Juris Formation, EFE, IFROSS (Université Lyon 3), Fiducial, Université d’Evry. Sources : Delsol Avocats
  • Arnaud Dubois - Enjeux contemporains du marché de l'art
    Diplômé en Histoire de l'art, Marché de l'art et Gestion de patrimoine, Arnaud Dubois a passé plusieurs années au sein de prestigieuses galeries d’art contemporain et sociétés de ventes aux enchères internationales avant de fonder IP Art. Conseiller en gestion de patrimoine artistique, Arnaud Dubois évolue en relation étroite avec des collectionneurs privés et investisseurs, les institutions publiques et les sociétés du marché de l'art. Il dispense le cours d'Enjeux contemporains depuis 2019, après avoir déjà assuré l'enseignement d'Ingénierie du patrimoine artistique privé (désormais remplacé par Victoire Crépy). Sources : LinkedIn IP ART
  • Yohanna Thillaye - Protection des oeuvres d'art, restitutions et spoliations
    Maître Yohanna Thillaye est avocate au sein du cabinet Pinsent Masons à Paris. Formée par Corinne Hershkovitch, elle s'est spécialisée dans les affaires de restitution d'oeuvres d'art spoliées au cours de la Seconde Guerre Mondiale.
  • Morwena Joly-Parvex - Expertise et valorisation du patrimoine public
    Docteur en histoire et Chef du département des archives et des nouvelles technologies de l'image au Palais du Louvre entre 2008 et 2011, Morwena Joly-Parvex est désormais Conservateur du patrimoine au sein du Centre des monuments nationaux, Chef du département de la conservation des collections. Elle est l’auteur de La Leçon d’anatomie, le corps des artistes de la Renaissance au romantisme (Editions Hazan, 2008). Plus récemment, elle a co-écrit, avec Clotilde Roy, Grégoire Cuny et Céline do Paço, l'article "Les collections équestres du Centre des monuments nationaux : les châteaux de Bouges et de Maisons" pour la revue In Situ, revue des patrimoines (2015). Sources : LinkedIn
  • Capucine Nicolas - Valorisation des marques muséales
    Capucine Nicolas est chargée de développement et de partenariats à l'Opéra National de Paris. Ancienne étudiante du Master 2 Droit du marché et patrimoine artistiques, elle a commencé sa carrière en tant que chargée de partenariats et de mécénat au sein du musée du Louvre. Source : Linkedin
  • Sandrine Lefranc-Loisel - Expertise des oeuvres d'art
    Sandrine Lefranc-Loisel est titulaire d'un DU de Droit et techniques de l'expertise des œuvres d'art de Paris 2, d'un DU en Psychopathologie et Affections Neurologiques de la Faculté de Médecine Pierre et Marie Curie de Paris, ainsi qu'un DU en Criminalistique et un DU d'expertise en Ecriture et Documents de l'Université de Médecine R.Descartes - Paris V. Par ailleurs, elle dispose également des diplômes de Graphothérapeute (Feder-H Paris) et Psycho Graphologue (EPG). Elle est à présent expert près la cour d'appel de Caen et agréée en "Ecritures et Documents" et "Investigations Scientifiques et Techniques", mais également auprès de la cour administrative d'appel de Nantes et des tribunaux administratifs. Elle est enfin expert devant la Cour Pénale Internationale. Elle co-préside la Commission Arts, langues, Chiffres et Techniques à la Compagnie des experts près la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen. Membre du conseil d’administration de la compagnie des experts auprès de la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen, elle est secrétaire générale de l'Académie Internationale des Experts en Écritures et Documents et vice présidente de la commission des relations extérieures et internationales de la compagnie des experts de justice en criminalistique. Elle intervient à l'occasion de conférences, pour la Compagnie des experts de justice notamment, mais également dans le cadre de formations universitaires. Sources : Site de Sandrine Lefranc Loisel LinkedIn
  • Marion Martinot-Doré - Le métier de commissaire-priseur
    Marion Martinot-Doré est commissaire-priseur chez Drouot Estimations depuis 2015, spécialiste du Département Montres et Bijoux. Sources : LinkedIn
  • Astrid Masset - Gestion, marketing, comptabilité / Initiation à l'entrepreunariat"
    Agrégée d’économie et gestion, Astrid Masset a co-écrit l'ouvrage Finance avec Etienne G. Harb, Iryna Veryzhenko et Philippe Murat (Editions Dunod) qui met l'accent sur l'acquisition des méthodes et des compétences en proposant des situations concrètes pour introduire les concepts. Elle dispense par ailleurs plusieurs cours à l'université Panthéon-Assas. Sources : LinkedIn Magistère Banque-Finance de Paris 2 Panthéon-Assas
  • Laurence Mauger-Vielpeau - Droit et enjeux des ventes volontaires aux enchères publiques
    Formée à la faculté de droit de l'Université de Caen et diplômée d'un doctorat en droit privé, Laurence Mauger-Vielpeau a soutenu sa thèse portant sur Les ventes aux enchères publiques en 1997, sous la direction de Pierre Yves Gautier. Elle a depuis eu l'occasion de continuer à écrire sur le sujet tant à propos des ventes réalisées sur Internet ("A propos des ventes aux enchères par Internet", D. 2000, et une note sous le jugement du TGI de Paris, 3 mai 2000, D. 2000, 640) que sur les ventes aux enchères judiciaires dans le cadre d'une collaboration à un code des ventes volontaires et judiciaires de meubles corporels, publié par les éditions Le serveur judiciaire. Professeur de droit privé à l'Université du Havre, elle est co-directrice du Master 2 Carrières judiciaires de l'Université du Havre et co-directrice du Master 2 Protection des personnes vulnérables de l'Université de Caen. Parallèlement, elle est également avocate, spécialisée en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine. Sources : LinkedIn
  • Stéphanie de Montricher - Assurance des oeuvres d'art
    Stéphanie de Montricher est souscripteur Art et Objets précieux au sein du groupe assureur Liberty Specialty Markets. Source : Linkedin
  • Yvonne-Marie Rogez - Anglais juridique et artistique
    Professeure agrégée d'anglais depuis 2002, Madame Rogez est spécialisée en : Domaine américain contemporain, littérature et arts picturaux (iconographie américaine), droit constitutionnel américain, histoire des idées aux Etats-Unis, droit et littérature. Elle a soutenu sa thèse de doctorat en Etudes Américaines sous la direction du Professeur P. Badonnel à Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, « L’Economie de l’avoir et de l’être dans les 5 premiers romans de Cormac McCarthy » en 2008. Ses principales publications incluent : - Cinéma métis aux Etats-Unis : Représentations de la Frontière Mexique/Etats-Unis, sous la dir. Elyette Benjamin Labarthe, 2012 : Maison des Sciences de L’Homme d’Aquitaine, « La frontière aux deux visages : écriture et réécriture du western dans All the Pretty Horses et No Country For Old Men » (co-écrit avec Julie Assouly) - Leurres de l’identité, lueurs du désir. L’écriture comme création trans-identitaire, (Domaine nord-américain). Lyon, 2011 : Editions Merry World, coll. « Anglophilia », « Au-delà de l’horreur : l’économie de la violence et de l’abject dans les cinq premiers romans de Cormac McCarthy » - The English of Law: U.S. Law and Politics, Collection Belin Sup, Novembre 2007 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) - The English of Law: England and Wales, Collection Belin Sup, septembre 2006 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) Sources : Centre d’Études et de Recherches de Sciences Administratives et Politiques (CERSA) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas.
  • Bruno Ughetto - Statut fiscal et social des artistes
    Bruno Ughetto est spécialiste du développement, du conseil et de la formation chez D'autant plus Expertise (groupe Ficadex), dans lequel il offre ses services en matière de conditions d'exercices des activités de créations et de productions artistiques. Dans le champ des arts visuels, les questions économiques, sociales (gestion des relations avec la Maison des artistes ou l'Agessa), fiscales (TVA, impôt sur les revenus, exonérations diverses spécifiques aux artistes) et juridiques (contrats, cessions de droits d'auteurs) représentent, aujourd'hui, une préoccupation importante pour la plupart des artistes. M. Ughetto en présente les principaux mécanismes et enjeux dans le M2. Sources : LinkedIn D'Autant Plus Expertise
  • Noé Wagener - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit public, Noé Wagener a soutenu sa thèse sur Les prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel, sous la direction de Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier, à l’Université Paris-Sud en 2014. Auparavant, il s'est vu décerner le prix au mérite Veuve Halévy en droit et économie (Chancellerie des Universités de Paris, 2011). Après avoir été chercheur contractuel au CNRS / Institut des sciences sociales du politique, il est, depuis la rentrée universitaire de 2015, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Est Créteil. Il a également dispensé des cours de droit des archives pour les élèves du Master 2 Histoire de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et des travaux dirigés de droit administratif pour les élèves de 2ème année de Licence de droit de l’Université Paris-Sud. Plus récemment, il est intervenu au sein de l'Ecole nationale des chartes avec MM. Christian Hottin et Didier Touzelin, dans le cadre de la formation continue, pour dispenser l'enseignement du droit du patrimoine culturel. Il est l’auteur de nombreuses publications parmi lesquelles figurent l’article « Le droit américain des archives : un autre modèle ? » (Pouvoirs. Revue française d’études constitutionnelles et politiques, n° 153, 2015, p. 125-133), et l’article co-écrit avec Mme Marie Cornu, « Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ? » (in M. Cornu, J. Fromageau, J.-M. Leniaud et V. Négri (dir.), 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2013, p. 215-233). Sources : Noé Wagener - Droit, patrimoine et culture Université Paris 11 - Institut d'études de droit public Ecole nationale des chartes - Le droit du patrimoine culturel
  • Noémie Wansart - Exposition et régie des oeuvres d'art
    Noémie Wansart est collaboratrice scientifique au Musée national des Châteaux de Versailles et de Trianon. Après les deux cycles de l’Ecole du Louvre, elle intègre la régie des œuvres du Château de Versailles en 2005. Avec l’équipe de régisseurs, elle organise et suit les opérations de mouvements d’œuvres. Elle participe au montage des expositions organisées au Château de Versailles, notamment Splendeurs de la cour de Dresde, Centenaire des Amis de Versailles et Louis XIV, l’homme et le roi. Avec la conservation, elle suit les dossiers de prêts d’œuvres et réalise des convoiements en France et à l’étranger. Elle participe à des chantiers de collections, notamment plusieurs chantiers de remeublement des pièces du Château, de réaménagements de réserve et suit les opérations de conservation préventive, comme la veille climatique et les risques biologiques. En tant qu’administratrice « régie des œuvres », elle participe à la mise en place de la nouvelle base informatique de gestion des collections, The Museum System. En 2013, elle devient collaboratrice scientifique à la Direction du musée national, service administratif-financier, grands projets. En plus de ses missions scientifiques, elle suit les grands chantiers de restauration de l’établissement, comme le Salon d’Apollon ou le Hameau de la Reine. Par ailleurs, elle est coordinatrice du projet du Centre de recherche du Château de Versailles, concernant la conservation préventive dans les demeures historiques. Sources : Château de Versailles
  • Samuel Auger - Ingénierie du patrimoine
    Maître Samuel Auger est notaire associé au sein de l'office Victoires notaires associés à Paris depuis 2013. Au cours de sa carrière, il a développé une expertise particulière sur les questions d'organisation et de transmission du patrimoine artistique de collectionneurs et d'artistes. Source : Victoire notaires associés ; Avant-Garde Avocats
  • Margaux Dumas - Restitution des oeuvres d'art
    Margaux Dumas est historienne de formation. Elle s'est spécialisée dans la recherche de provenance concernant les objets et oeuvres d'art spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Elle est sollicitée par des cabinets d'avocats spécialisés en droit du marché de l'art afin de les aider dans la constitution de dossiers de demande de restitution.
  • Jérôme Montcouquiol - Expertise des oeuvres d'art
    Jérôme Montcouquiol est chargé de recherches au sein du cabinet d'expertise parisien Eric Turquin, spécialisé dans les tableaux anciens. Source : Cabinet Turquin
  • Vanessa Henry-Virly - Identification, provenance et traçabilité des biens culturels
    Mme Henry-Virly est chercheuse et chargée de formation à l'Ecole nationale supérieure de la Police. Source : Linkedin
  • Jonathan Pergay - Droit public des oeuvres d'art
    Jonathan Pergay est responsable juridique des acquisitions, trésors nationaux et oeuvres d'intérêt patrimonial majeur à la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais. Il est également ancien étudiant du Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Source : Linkedin
  • Laurent Pfister - Direction du M2
    Laurent Pfister, agrégé des Facultés de Droit et docteur en droit, est professeur d’histoire du droit à l’Université Panthéon-Assas où il assure la présidence du département de droit romain et d’histoire du droit, ainsi que la direction de notre M2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Lauréat de l’Université de Strasbourg, il a enseigné aux Universités de Saarbrücken, de Paris Descartes, de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Il est professeur invité des Universités de Vienne et de Rome III. Il est l’auteur de nombreuses études sur l’histoire de la propriété littéraire et artistique. Il a aussi publié une Introduction historique au droit privé dans la collection Que sais-je ? (Paris, PUF, 2004, n° 408). Ses recherches et travaux portent notamment sur l’histoire du droit comparé, l’histoire du droit des biens ou encore du droit des affaires.
  • Sabine Berger - Fondamentaux de l'Histoire de l'art / Co-direction du M2
    Madame Berger assure actuellement la direction du Master 2 professionnel Droit du marché et du patrimoine artistiques de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, conjointement avec M. Pfister. Formée en Histoire de l’art et Archéologie du Moyen Age à l’Université Paris IV-Sorbonne, Sabine Berger est à présent Maître de conférences en Histoire de l’art médiéval au sein de l’U.F.R. d’Art et Archéologie de ce même établissement et rattachée au Centre André Chastel-U.M.R. 8150 (Laboratoire de recherche en Histoire de l’art). Sa thèse de doctorat, soutenue en 2012, a porté sur l’action édilitaire et artistique de l’entourage politique des derniers Capétiens directs, de 1270 à 1328. Ce travail a consisté en un recensement et une interprétation des édifices et des œuvres accomplis à l’initiative des conseillers royaux, dont les pratiques mécénales et le comportement culturel ont été précisés. Par le recours conjoint aux sources monumentales, archivistiques, textuelles et iconographiques, une première typologie a pu être établie. L’étude des commandes architecturales et artistiques des serviteurs du roi de France a plus particulièrement impliqué une confrontation de celles-ci avec les réalisations royales contemporaines afin de saisir les motivations de ce milieu émergent et de déterminer l’impact de l’action de ces hommes sur la construction et les arts dans la première moitié du XIVe siècle. De 2005 à 2012, elle a eu l’opportunité d’enseigner l’histoire de l’art et de l’architecture du Moyen Age à l’université, comme allocataire-monitrice (2005-2008) puis A.T.E.R. (2010-2011) à l’Université Paris IV-Sorbonne, en tant qu’A.T.E.R. (2008-2009) puis chargée de cours et tutrice (2009-2010) à l’Université François-Rabelais de Tours mais également comme chargée de cours à l’Université de Picardie. Elle enseigne depuis septembre 2013 – en Licence comme en Master – l’art et l’architecture européens des VIIIe-XVe siècles de même que l’apport des nouvelles technologies pour l’étude de l’art et du patrimoine du Moyen Age occidental. Elle est en outre intervenante en Licence “Archéologie et histoire de l’art” et dans le Master pro. “History of art and museum studies” (Paris Sorbonne University in Abu Dhabi). Elle est l'auteur de nombreuses études en Histoire de l'art au titre desquelles nous pouvons citer « Artistes et maîtres d’œuvre au service des conseillers royaux dans la France des années 1300 » (communication dans le cadre du colloque international Aux origines de l’artiste dans l’Europe médiévale et moderne (1300‐1600). Artistes à la ville et artistes à la Cour (statuts, compétences et conditions de l’exercice des métiers artistiques), organisé par l’université de Trèves et le Centre André Chastel, dir. Dagmar Eichberger et Philippe Lorentz, 19-21 juin 2014, Paris, INHA) ; ou encore plus récemment, « Diffusion des formes artistiques : les "styles" 1200, 1300, 1400 » (Encyclopédie pour une histoire nouvelle de l'Europe [en ligne], Labex EHNE, 2016). Sources : Linkedin Centre Chastel - Paris I Sorbonne
  • Jérôme Barré - Fiscalité du marché de l'art
    Jérôme Barré anime l’expertise Patrimoine et Entreprises Familiales du cabinet parisien Franklin. A l’issue d’une carrière de directeur au sein des directions fiscales et juridiques de grands groupes d’assurances et bancaires, M. Barré reprend son métier d’avocat au sein de cabinets internationaux. A ce titre, il accompagne les actionnaires, dirigeants, personnes physiques dans un environnement national et international. Plus particulièrement, il intervient dans les restructurations d’entreprises familiales et de groupes, l’organisation des donations et des successions, la résolution / médiation de successions, l’assistance à contrôle et à contentieux fiscaux. Il est également chargé d’enseignement dans plusieurs autres masters d'universités parisiennes ainsi qu’à l’ESCP. Sources : Franklin Avocats LinkedIn
  • Nicolas Binctin - Propriété intellectuelle et oeuvres d'art
    Agrégé des facultés de droit, il est aussi professeur à l’Université de Poitiers où il enseigne le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle et codirige le M2 profession Droit de la recherche et Valorisation. Il assure des enseignements en droit de la propriété intellectuelle pour les universités Paris II et Paris XII. Il est membre du Cecoji. Il a soutenu en 2005 une thèse ayant pour titre Le capital intellectuel, publiée en chez Litec, collection Bibliothèque de droit de l’entreprise, en 2007. Ce travail aborde l’exploitation des biens intellectuels par la technique de l’apport en nature en société, en détaillant l’articulation entre les contraintes du droit des sociétés et celles des propriétés intellectuelles. Il a publié en 2014 chez LGDJ la troisième édition d’un manuel de droit de la propriété intellectuelle. Parmi ses publications récentes, on peut citer « Le droit moral en France », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais 2013, Montréal - Canada, vol. 25, p. 303, « Le statut juridique des informations non appropriées », Legicom n° 49, p. 29 ; Légipresse, n° 302 p. 82 ; « La libre circulation des œuvres ou l’inefficacité du protectionnisme », Juris Art etc. 2014, n° 14, p. 23 ; « Logiciel libre et Creative Commons – Approche française », Revue Internationale de droit comparée, n° 2, p. 471 ; « Le régime de protection sociale des auteurs », CCE 2014, Etude 9 ; Le statut social de l’auteur en France RIDA,2011, n° 228, p.5 ; « La traduction contractuelle des modèles économiques d'exploitation des œuvres », Les cahiers de la propriété intellectuelle, éd. Yvon Blais, Montréal – Canada, vol. 26, n° 2, p. 321. Sources : LinkedIn Affiches parisiennes
  • Jean-François Canat - Droit des ventes d'oeuvres d'art
    Avocat au barreau de Paris et du Qatar, Jean-François Canat est spécialisé en droit économique, droit commercial, droit des relations internationales et droit du marché de l’art. Il est associé et cofondateur du Cabinet UGGC Avocats. Administrateur de l’Institut Art et Droit, il est aussi membre de l’International Bar Association (IBA), Comité Art et Biens Culturels dont il a été le Président. Conseiller du Commerce Extérieur de la France, il est également expert à l’Institut Français d’Experts Juridiques Internationaux (IFEJI), Membre du Conseil International des Musées et Médiateur auprès du Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (WIPO-OMPI). Il a récemment rédigé le chapitre “France – Cultural Heritage and Art Market – Purchase and Export” de The Art Collecting Legal Handbook(Editions Thomas Reuters, 2013). Il a également rédigé les livres VII et VIII sur les nouveaux développements du rôle de l’État et des collectivités locales ainsi que sur l’action des personnes privées partenaires des collectivités publiques, dans l’ouvrage Droit du marché de l’art de François Duret Robert (Éditions Dalloz, 2016/2017). Sources : UGGC Avocats Institut Art & Droit
  • Corinne Chartrelle - Protection pénale des oeuvres d'art
    Corinne Chartrelle est une des grandes figures internationales de la lutte opérationnelle contre le trafic de biens culturels. Commandant divisionnaire fonctionnel de police, et chef adjoint de l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels, elle est par ailleurs ancienne diplômée de la première promotion du master 2. Après 20 années passées au Ministère de l’Intérieur, à la Direction Centrale de la Sécurité Publique, Corinne Chartrelle a rejoint, en 2005, l’Office Central de Lutte contre le Trafic des Biens Culturels, Office de police judiciaire spécialisé, rattaché à la Direction Centrale de la Police Judiciaire, en charge de la protection du patrimoine et des atteintes aux biens culturels. Elle y a exercé les fonctions de responsable de la section opérationnelle, dirigeant les enquêtes nationales et internationales et, depuis 2009, elle en est l’adjoint. Elle intervient au sein de plusieurs formations en plus du M2 DMPA, formations dispensées à l’Institut d’Études Supérieures des Arts, l’École du Louvre, l’École des Archivistes ainsi qu’à l’École Supérieure de Commerce de Paris. Elle participe à de nombreux séminaires et dispense des formations tant en France qu’à l’étranger (Liban, Bosnie-Herzegovine, Serbie, Bulgarie, Espagne, Italie, Belgique etc.). Elle est également titulaire du diplôme de référent-sureté au sein des services de l’État. Sources : Cercle K2
  • Philippe Commenges - Expertise des oeuvres d'art
    Philippe Commenges est expert indépendant en œuvres d’art, membre de la Confédération européenne des experts d'art (CEDEA), spécialiste du mobilier et objets d’art du XVIIIe et du XIXe siècle. Il travaille depuis plus de trente ans auprès de particuliers collectionneurs, grands marchands et commissaires-priseurs afin d’établir la provenance, l’authenticité et la valeur des objets d’exception qui lui sont confiés. Diplômé en Histoire de l’Art et en Droit, il occupe depuis 2016 le poste d'enseignant dans le Master 2 DMPA. Sources : Commenges Expertise
  • Marie Cornu - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit, Marie Cornu est entrée en 1995 au centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI, laboratoire de l’Université de Poitiers et du CNRS), qu’elle dirige depuis 2004. Elle a créé en 1997 un groupe de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel, qu’elle a codirigé avec Jérôme Fromageau, vice-doyen de la faculté de Sceaux. Elle co-dirige depuis 2006 un groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art. Co-auteur avec I. de Lamberterie, P. Sirinelli et C. Wallaert du Dictionnaire de droit comparé du droit d’auteur et copyright, qui a reçu le prix de l’Académie des Sciences morales et politiques en 2003, ses travaux portent notamment sur le droit du patrimoine et des collections, les restitutions de biens culturels et la lutte contre le trafic illicite mais aussi sur le droit des archives et le droit de la création. Parmi ses nombreuses publications, on peut également citer : Droit, œuvres d’art et musées. Protection et valorisation des collections (CNRS, 2006) et Le droit culturel des biens. L’intérêt culturel juridiquement protégé (Editions Bruylant, 1997). Mme Cornu est également directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Sources : Institut des sciences sociales du Politique - CNRS Commission nationale française pour l'Unesco
  • Lionel Devic - Fondations et mécénat
    Lionel Devic est titulaire d’un DEA de Droit des affaires, obtenu en 1997 à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Dès février 1999, il a rejoint Delsol Avocats. Il est désormais associé au sein du département "Organisations non lucratives", au bureau de Paris. Il a développé une pratique reconnue en matière de conseil aux organismes à but non lucratif : - en matière juridique et administrative lors de leur création, - en matière fiscale, - dans le cadre de la réorganisation de leurs activités et de leur patrimoine, - pour la gestion spécifique de leurs éventuelles activités lucratives (sectorisation ou filialisation), - lors de fusions entre organismes à but non lucratif, - en matière de mécénat et parrainage. Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des syndicats professionnels et des congrégations. Il est membre fondateur et président d’une fondation reconnue d’utilité publique et directeur de la publication du premier site web gratuit dédié aux fonds de dotation. Il est responsable de la rubrique fiscale de la revue Juris Associations et rédacteur spécialisé de la revue Tourisme & Droit (Editions Juris, Groupe Dalloz). Il a d'ailleurs publié « Fonds de dotation » dans la collection Juri’Guide (Editions Juris, Groupe Dalloz, 2009). Il intervient régulièrement comme formateur pour divers établissements tels que Juris Formation, EFE, IFROSS (Université Lyon 3), Fiducial, Université d’Evry. Sources : Delsol Avocats
  • Arnaud Dubois - Enjeux contemporains du marché de l'art
    Diplômé en Histoire de l'art, Marché de l'art et Gestion de patrimoine, Arnaud Dubois a passé plusieurs années au sein de prestigieuses galeries d’art contemporain et sociétés de ventes aux enchères internationales avant de fonder IP Art. Conseiller en gestion de patrimoine artistique, Arnaud Dubois évolue en relation étroite avec des collectionneurs privés et investisseurs, les institutions publiques et les sociétés du marché de l'art. Il dispense le cours d'Enjeux contemporains depuis 2019, après avoir déjà assuré l'enseignement d'Ingénierie du patrimoine artistique privé (désormais remplacé par Victoire Crépy). Sources : LinkedIn IP ART
  • Yohanna Thillaye - Protection des oeuvres d'art, restitutions et spoliations
    Maître Yohanna Thillaye est avocate au sein du cabinet Pinsent Masons à Paris. Formée par Corinne Hershkovitch, elle s'est spécialisée dans les affaires de restitution d'oeuvres d'art spoliées au cours de la Seconde Guerre Mondiale.
  • Morwena Joly-Parvex - Expertise et valorisation du patrimoine public
    Docteur en histoire et Chef du département des archives et des nouvelles technologies de l'image au Palais du Louvre entre 2008 et 2011, Morwena Joly-Parvex est désormais Conservateur du patrimoine au sein du Centre des monuments nationaux, Chef du département de la conservation des collections. Elle est l’auteur de La Leçon d’anatomie, le corps des artistes de la Renaissance au romantisme (Editions Hazan, 2008). Plus récemment, elle a co-écrit, avec Clotilde Roy, Grégoire Cuny et Céline do Paço, l'article "Les collections équestres du Centre des monuments nationaux : les châteaux de Bouges et de Maisons" pour la revue In Situ, revue des patrimoines (2015). Sources : LinkedIn
  • Capucine Nicolas - Valorisation des marques muséales
    Capucine Nicolas est chargée de développement et de partenariats à l'Opéra National de Paris. Ancienne étudiante du Master 2 Droit du marché et patrimoine artistiques, elle a commencé sa carrière en tant que chargée de partenariats et de mécénat au sein du musée du Louvre. Source : Linkedin
  • Sandrine Lefranc-Loisel - Expertise des oeuvres d'art
    Sandrine Lefranc-Loisel est titulaire d'un DU de Droit et techniques de l'expertise des œuvres d'art de Paris 2, d'un DU en Psychopathologie et Affections Neurologiques de la Faculté de Médecine Pierre et Marie Curie de Paris, ainsi qu'un DU en Criminalistique et un DU d'expertise en Ecriture et Documents de l'Université de Médecine R.Descartes - Paris V. Par ailleurs, elle dispose également des diplômes de Graphothérapeute (Feder-H Paris) et Psycho Graphologue (EPG). Elle est à présent expert près la cour d'appel de Caen et agréée en "Ecritures et Documents" et "Investigations Scientifiques et Techniques", mais également auprès de la cour administrative d'appel de Nantes et des tribunaux administratifs. Elle est enfin expert devant la Cour Pénale Internationale. Elle co-préside la Commission Arts, langues, Chiffres et Techniques à la Compagnie des experts près la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen. Membre du conseil d’administration de la compagnie des experts auprès de la Cour d’appel et le Tribunal administratif de Caen, elle est secrétaire générale de l'Académie Internationale des Experts en Écritures et Documents et vice présidente de la commission des relations extérieures et internationales de la compagnie des experts de justice en criminalistique. Elle intervient à l'occasion de conférences, pour la Compagnie des experts de justice notamment, mais également dans le cadre de formations universitaires. Sources : Site de Sandrine Lefranc Loisel LinkedIn
  • Marion Martinot-Doré - Le métier de commissaire-priseur
    Marion Martinot-Doré est commissaire-priseur chez Drouot Estimations depuis 2015, spécialiste du Département Montres et Bijoux. Sources : LinkedIn
  • Astrid Masset - Gestion, marketing, comptabilité / Initiation à l'entrepreunariat"
    Agrégée d’économie et gestion, Astrid Masset a co-écrit l'ouvrage Finance avec Etienne G. Harb, Iryna Veryzhenko et Philippe Murat (Editions Dunod) qui met l'accent sur l'acquisition des méthodes et des compétences en proposant des situations concrètes pour introduire les concepts. Elle dispense par ailleurs plusieurs cours à l'université Panthéon-Assas. Sources : LinkedIn Magistère Banque-Finance de Paris 2 Panthéon-Assas
  • Laurence Mauger-Vielpeau - Droit et enjeux des ventes volontaires aux enchères publiques
    Formée à la faculté de droit de l'Université de Caen et diplômée d'un doctorat en droit privé, Laurence Mauger-Vielpeau a soutenu sa thèse portant sur Les ventes aux enchères publiques en 1997, sous la direction de Pierre Yves Gautier. Elle a depuis eu l'occasion de continuer à écrire sur le sujet tant à propos des ventes réalisées sur Internet ("A propos des ventes aux enchères par Internet", D. 2000, et une note sous le jugement du TGI de Paris, 3 mai 2000, D. 2000, 640) que sur les ventes aux enchères judiciaires dans le cadre d'une collaboration à un code des ventes volontaires et judiciaires de meubles corporels, publié par les éditions Le serveur judiciaire. Professeur de droit privé à l'Université du Havre, elle est co-directrice du Master 2 Carrières judiciaires de l'Université du Havre et co-directrice du Master 2 Protection des personnes vulnérables de l'Université de Caen. Parallèlement, elle est également avocate, spécialisée en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine. Sources : LinkedIn
  • Stéphanie de Montricher - Assurance des oeuvres d'art
    Stéphanie de Montricher est souscripteur Art et Objets précieux au sein du groupe assureur Liberty Specialty Markets. Source : Linkedin
  • Yvonne-Marie Rogez - Anglais juridique et artistique
    Professeure agrégée d'anglais depuis 2002, Madame Rogez est spécialisée en : Domaine américain contemporain, littérature et arts picturaux (iconographie américaine), droit constitutionnel américain, histoire des idées aux Etats-Unis, droit et littérature. Elle a soutenu sa thèse de doctorat en Etudes Américaines sous la direction du Professeur P. Badonnel à Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, « L’Economie de l’avoir et de l’être dans les 5 premiers romans de Cormac McCarthy » en 2008. Ses principales publications incluent : - Cinéma métis aux Etats-Unis : Représentations de la Frontière Mexique/Etats-Unis, sous la dir. Elyette Benjamin Labarthe, 2012 : Maison des Sciences de L’Homme d’Aquitaine, « La frontière aux deux visages : écriture et réécriture du western dans All the Pretty Horses et No Country For Old Men » (co-écrit avec Julie Assouly) - Leurres de l’identité, lueurs du désir. L’écriture comme création trans-identitaire, (Domaine nord-américain). Lyon, 2011 : Editions Merry World, coll. « Anglophilia », « Au-delà de l’horreur : l’économie de la violence et de l’abject dans les cinq premiers romans de Cormac McCarthy » - The English of Law: U.S. Law and Politics, Collection Belin Sup, Novembre 2007 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) - The English of Law: England and Wales, Collection Belin Sup, septembre 2006 Ouvrage d’anglais juridique en anglais (co-auteur) Sources : Centre d’Études et de Recherches de Sciences Administratives et Politiques (CERSA) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas.
  • Bruno Ughetto - Statut fiscal et social des artistes
    Bruno Ughetto est spécialiste du développement, du conseil et de la formation chez D'autant plus Expertise (groupe Ficadex), dans lequel il offre ses services en matière de conditions d'exercices des activités de créations et de productions artistiques. Dans le champ des arts visuels, les questions économiques, sociales (gestion des relations avec la Maison des artistes ou l'Agessa), fiscales (TVA, impôt sur les revenus, exonérations diverses spécifiques aux artistes) et juridiques (contrats, cessions de droits d'auteurs) représentent, aujourd'hui, une préoccupation importante pour la plupart des artistes. M. Ughetto en présente les principaux mécanismes et enjeux dans le M2. Sources : LinkedIn D'Autant Plus Expertise
  • Noé Wagener - Droit public des oeuvres d'art
    Docteur en droit public, Noé Wagener a soutenu sa thèse sur Les prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel, sous la direction de Jérôme Fromageau et Laurent Fonbaustier, à l’Université Paris-Sud en 2014. Auparavant, il s'est vu décerner le prix au mérite Veuve Halévy en droit et économie (Chancellerie des Universités de Paris, 2011). Après avoir été chercheur contractuel au CNRS / Institut des sciences sociales du politique, il est, depuis la rentrée universitaire de 2015, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Est Créteil. Il a également dispensé des cours de droit des archives pour les élèves du Master 2 Histoire de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et des travaux dirigés de droit administratif pour les élèves de 2ème année de Licence de droit de l’Université Paris-Sud. Plus récemment, il est intervenu au sein de l'Ecole nationale des chartes avec MM. Christian Hottin et Didier Touzelin, dans le cadre de la formation continue, pour dispenser l'enseignement du droit du patrimoine culturel. Il est l’auteur de nombreuses publications parmi lesquelles figurent l’article « Le droit américain des archives : un autre modèle ? » (Pouvoirs. Revue française d’études constitutionnelles et politiques, n° 153, 2015, p. 125-133), et l’article co-écrit avec Mme Marie Cornu, « Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ? » (in M. Cornu, J. Fromageau, J.-M. Leniaud et V. Négri (dir.), 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, Paris, La Documentation française, 2013, p. 215-233). Sources : Noé Wagener - Droit, patrimoine et culture Université Paris 11 - Institut d'études de droit public Ecole nationale des chartes - Le droit du patrimoine culturel
  • Noémie Wansart - Exposition et régie des oeuvres d'art
    Noémie Wansart est collaboratrice scientifique au Musée national des Châteaux de Versailles et de Trianon. Après les deux cycles de l’Ecole du Louvre, elle intègre la régie des œuvres du Château de Versailles en 2005. Avec l’équipe de régisseurs, elle organise et suit les opérations de mouvements d’œuvres. Elle participe au montage des expositions organisées au Château de Versailles, notamment Splendeurs de la cour de Dresde, Centenaire des Amis de Versailles et Louis XIV, l’homme et le roi. Avec la conservation, elle suit les dossiers de prêts d’œuvres et réalise des convoiements en France et à l’étranger. Elle participe à des chantiers de collections, notamment plusieurs chantiers de remeublement des pièces du Château, de réaménagements de réserve et suit les opérations de conservation préventive, comme la veille climatique et les risques biologiques. En tant qu’administratrice « régie des œuvres », elle participe à la mise en place de la nouvelle base informatique de gestion des collections, The Museum System. En 2013, elle devient collaboratrice scientifique à la Direction du musée national, service administratif-financier, grands projets. En plus de ses missions scientifiques, elle suit les grands chantiers de restauration de l’établissement, comme le Salon d’Apollon ou le Hameau de la Reine. Par ailleurs, elle est coordinatrice du projet du Centre de recherche du Château de Versailles, concernant la conservation préventive dans les demeures historiques. Sources : Château de Versailles
  • Samuel Auger - Ingénierie du patrimoine
    Maître Samuel Auger est notaire associé au sein de l'office Victoires notaires associés à Paris depuis 2013. Au cours de sa carrière, il a développé une expertise particulière sur les questions d'organisation et de transmission du patrimoine artistique de collectionneurs et d'artistes. Source : Victoire notaires associés ; Avant-Garde Avocats
  • Margaux Dumas - Restitution des oeuvres d'art
    Margaux Dumas est historienne de formation. Elle s'est spécialisée dans la recherche de provenance concernant les objets et oeuvres d'art spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. Elle est sollicitée par des cabinets d'avocats spécialisés en droit du marché de l'art afin de les aider dans la constitution de dossiers de demande de restitution.
  • Jérôme Montcouquiol - Expertise des oeuvres d'art
    Jérôme Montcouquiol est chargé de recherches au sein du cabinet d'expertise parisien Eric Turquin, spécialisé dans les tableaux anciens. Source : Cabinet Turquin
  • Vanessa Henry-Virly - Identification, provenance et traçabilité des biens culturels
    Mme Henry-Virly est chercheuse et chargée de formation à l'Ecole nationale supérieure de la Police. Source : Linkedin
  • Jonathan Pergay - Droit public des oeuvres d'art
    Jonathan Pergay est responsable juridique des acquisitions, trésors nationaux et oeuvres d'intérêt patrimonial majeur à la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais. Il est également ancien étudiant du Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques. Source : Linkedin
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